Titre :,Période :,Institution :,Contenu :,Cote :,Publication :,Informations sur le producteur :,Informations sur l'acquisition :,Conditions d'accès :,Conditions d'utilisation :,Langues :,Description physique :,Ressources complémentaires : ,Organisme responsable de l'accès intellectuel :,Institutions :,Lieux :,Thèmes : ,Type de document : ,Identifiant de l'inventaire d'archives : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998),1964 - 1998,Archives départementales de la Haute-Savoie,Ce fonds d'archives regroupe trois syndicats intercommunaux dissous et remonte à 1968.,E DEPOT 604/ 1-263,"Archives départementales de la Haute-Savoie 2009 Annecy",Origine: Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois,Ces archives sont entrées par voie de dépôt le 27 octobre 2009.,"Archives publiques Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1). Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.","La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.",Langue des unités documentaires: Français,"Description physique: Document d'archives Support Support: papier Nombre d'éléments Nombre d'éléments: 59 cartons et 8 cauchard Métrage linéaire Métrage linéaire: 7,00","