Inventaire d'archives : Fonds 4 E 68/1 - 12 - Fleurbaix. Étude n° 68.
Cote :
4 E 68/1-12
Publication :
Archives départementales du Pas-de-Calais
01/02/1997
Arras-Dainville
Informations sur le producteur :
producteur: Étude n° 68 de Fleurbaix
Le fonds de l'étude notariale de Fleurbaix a subi d'importantes destructions occasionnées par la première guerre mondiale. Il ne subsiste en définitve aucune minute antérieure à 1881.
Informations sur l'acquisition :
Versement
Historique de conservation :
Versement par la Société notariale Jean Pierre Evrard et Pierre Philippe Patrice Givel (6 février 1997) : 4 E 68/1-12 (1881-1895)
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Pas-de-Calais
Identifiant de l'inventaire d'archives :
frad062_ir_4e_068_01