Inventaire d'archives : Élections aux États généraux de 1789. Dossiers et registres de copies (1788-1790)

Contenu :

Cet inventaire présente les sous-séries B/A et B/III.
Plus de détails sur l'historique des producteurs, de la conservation, le contenu et les sources complémentaires dans le corps de l'inventaire.

Cote :

B/A/1-B/A/91,B/III/1-B/III/174

Publication :

Archives Nationales
2007

Informations sur le producteur :

Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Chancellerie du garde des sceaux Barentin chargée de l'organisation de la convocation aux États généraux
Archives nationales de l'Assemblée nationale constituante de 1789-1791

Conditions d'accès :

Librement communicable, entièrement microfilmé et intégralement communicable sous cette forme.

Conditions d'utilisation :

Reproduction libre et diffusion libre

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_003402

Archives nationales

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