Inventaire d'archives : Élections aux États généraux de 1789. Dossiers et registres de copies (1788-1790)
Contenu :
Cet inventaire présente les sous-séries B/A et B/III.
Plus de détails sur l'historique des producteurs, de la conservation, le contenu et les sources complémentaires dans le corps de l'inventaire.
Cote :
B/A/1-B/A/91,B/III/1-B/III/174
Publication :
Archives Nationales
2007
Informations sur le producteur :
Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Chancellerie du garde des sceaux Barentin chargée de l'organisation de la convocation aux États généraux
Archives nationales de l'Assemblée nationale constituante de 1789-1791
Conditions d'accès :
Librement communicable, entièrement microfilmé et intégralement communicable sous cette forme.
Conditions d'utilisation :
Reproduction libre et diffusion libre
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_003402