Inventaire d'archives : E-DEPOT 086 : Chassant, archives communales déposées

Contenu :

Présentation du contenu
Archives administratives de la mairie de Chassant.

Cote :

E-DEPOT 086 D 1-2 ; E-DEPOT 086 E 1 ; E-DEPOT 086 F 1-15 ; E-DEPOT 086 G 1-15 ; E-DEPOT 086 H 1-24 ; E-DEPOT 086 I 1-11 ; E-DEPOT 086 K 1-6 ; E-DEPOT 086 L 1-9 ; E-DEPOT 086 M 1-3 ; E-DEPOT 086 O 1-4 ; E-DEPOT 086 Q 1-12 ; E-DEPOT 086 R 1-5 ; E-DEPOT 086 S

Publication :

Archives départementales d'Eure-et-Loir
2017-2018
Chartres

Informations sur le producteur :

Origine:
Commune de Chassant.
Biographie ou histoire
Mairie de Chassant, 344 habitants au recensement INSEE de 2017.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt communal conforme au Code du patrimoine, article L. 212-11, sur décision du Conseil municipal du 5 juin 2015.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives étaient conservées dans la mairie.

Description :

Évolutions :
Accroissements
Des accroissements peuvent être envisagés en cas de dépôt complémentaire.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Elimination de deux mètres linéaires (factures, doublons, formulaires vierges, conditionnement non adapté) autorisée en février 2018 par le maire de la commune.
Mise en forme :
Mode de classement
Cet instrument de recherche est conforme au cadre de classement des archives communales de 1926. Il a été choisi de ne pas utiliser les extensions de cotes afin de ne pas complexifier la cotation pour des articles peu volumineux et de privilégier les parties d'articles.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques.
Communicabilité
La consultation s'éffectue dans le respect des articles L.213-1 et L213-2 du Code du patrimoine, modifié par la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 et du réglement de la salle de lecture des Archives départementales d'Eure-et-Loir.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
La reproduction est soumise à des conditions particulières. Se rapprocher des Archives départementales.

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives Archives communales déposées de Chassant.


Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 109
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 7,20

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires
Sources internes
Sous-série 2O - Administration communale.
Sources externes
Archives communales de Chassant, toujours conservées sur place.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales d'Eure-et-Loir

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD028_E-DEPOT_086

Où consulter le document :

Archives départementales d'Eure-et-Loir

Liens