Inventaire d'archives : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Pelvoux
Cote :
E DEPOT 101 B art. 1 ; E DEPOT 101 C art. 1 ; E DEPOT 101 CC art. 1-5 ; E DEPOT 101 D art. 1-6 ; E DEPOT 101 DD art. 1 ; E DEPOT 101 E art. 1-12 ; E DEPOT 101 F art. 1-16 ; E DEPOT 101 G art. 1-26 ; E DEPOT 101 H art. 1-20 ; E DEPOT 101 I art. 1-15 ; E DEP
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
2013
Gap
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de Pelvoux
Par décret du 22 novembre 1889, la commune de la Pisse prend le nom de Pelvoux.
Commune créée par l'arrêté du 30 ventôse an V (20 mars 1797) de l'administration centrale du département, par démenbrement de la communauté de Vallouise, composée de Ville, Le Puy et la Pisse.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire, à jour au 16 octobre 2003
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Cadre du classement réglementaire des archives communales
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Soumis à autorisation des archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1.35
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 205
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD005_E-DEPOT_101