Inventaire d'archives : Préfecture de la Haute-Loire, 2e direction, 1er bureau (sous-série 1056 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers relatifs aux infrastructures routières, aériennes, aux fonctionnaires d'Etat du département, à la santé, à divers bâtiments publics, à l'aménagement de chemins départementaux.
Cote :
1056 W 1-31
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2013
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Loire. Secrétariat général. 2è direction. 1er bureau
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 4 août 1980
Description :
Évolutions :
Accroissements
A venir.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Bordereau validé le 5 août 1980, repris, après tri et élimination partielle, sous Aide au classement le 24/01/2014.
Certains dossiers antérieurs à 1940 extraits de ce versement seront intégrés en série M lors de son classement.
Un dossier relatif à l'aérodrome de Loudes, antérieur à 1940, devra être réintégré à la série S lors de son classement.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 21 cartons Cauchard
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,20
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay
43000 Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_1056W_prefecture_2D1B