Inventaire d'archives : Santé ; Direction des hôpitaux ; Service personnels, établissements ; Sous-direction des personnels médicaux hospitaliers ;...

Titre :

Santé ; Direction des hôpitaux ; Service personnels, établissements ; Sous-direction des personnels médicaux hospitaliers ; Bureau personnels médicaux CHU (1956-1974)

Contenu :

Le présent répertoire rend compte d'un versement de 7 sacs effectué en juin-septembre 1978, par le bureau GPM 1 "personnels médicaux, pharmaceutiques odontologiques CHU" de la Direction des hôpitaux.
Ces versements, qui ont été intégrés aux fonds de la Cité des Archives contemporaines sous les cotes DH 65 à 77, complètent les versements antérieurs de ce bureau et notamment les cotes.
SAN 44690 - 44693
44026 - 44028 1962 - 1967 Révision des hospitalo-universitaires
SAN 44843 1973-1974
1974 - 1975
SAN 44845 Juridiction disciplinaire des CHU
SAN 44903 Conventions diverses
SOMMAIRE
DH 63 à 69 Dossiers du personnel médical des CHU.
DH 69 à 72 Dossiers des assistants odontologistes des écoles nationales de chirurgie dentaire (par CHU)
DH 73 Révision des effectifs hospitalo-universitaires 1972-1973
DH 74 Juridiction disciplinaire des CHU (Elections)
DH 75 Conventions de structure ou d'association
DH 76 Internat en médecine 1971-1972
DH 77 Contentieux
Sommaire
Art 1-8 : Dossiers de carrière du personnel médical des CHU et des assistants odontologistes des Ecoles Nationales de Chirurgie Dentaire. Art 9 : Révision des effectifs hospitalo-universitaires, 1972-1973. Art 10 : Elections aux juridictions disciplinaires des CHU, 1958-1971. Art 11 : Conventions de structure et d’associations entre écoles, facultés et hôpitaux, 1964-1969. Art 12 : Concours de l’internat en médecine, 1971-1972. Art 13 : Recours contentieux devant les tribunaux administratifs et le Conseil d’Etat, 1961-1974. Art 14-15 : Enquêtes sur les laboratoires de CHR, 1956-1970.

Cote :

19790015/1-19790015/15

Publication :

Archives nationales
1979

Informations sur le producteur :

Bureau des personnels médicaux des CHU (direction des hôpitaux)

Description :

Mise en forme :
Classement nominatif

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_011419

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