Inventaire d'archives : Jeunesse et sports ; Direction des sports ; Sous-direction des activités sportives (1945-1979)
Contenu :
F44 bis 6896 à 6931
Documents relatifs aux fédérations sportives, statuts, réglements, correspondance diverse relative au contentieux, aux élections des membres des comités directeurs.
Sommaire
Art 1-29 : Statuts, réglementation, élections des membres aux comités directeurs de fédérations sportives (classement nominatif), 1946-1977 Art 30-34 : Reforme du sport, textes officiels, documentation 1945-1979
Cote :
19790809/1-19790809/34
Publication :
Archives nationales
1979
Informations sur le producteur :
Sous-direction des activités sportives (direction des sports)
Description :
Mise en forme :
Classement nominatif
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_011890