Inventaire d'archives : 1 T - Inventaire des fonds des écoles normales, primaires supérieures, primaires et maternelles (1860-2009)

Contenu :

Les documents versés, dont les plus anciens peuvent remonter à 1860, mais qui ne commencent guère, dans la plupart des cas que vers 1882 (application des lois Ferry), comprennent des registres matricules des maîtres et des élèves, des registres d'appel journaliers, des registres d'inscription et de notes (avant 1882), des inventaires du mobilier et catalogues de bibliothèques scolaires, des palmarès et résultats d'examen, etc., et, exceptionnellement, du matériel pédagogique (cahiers ou devoirs d'élèves).

Cote :

1 T 937-2133

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie
1999, révisé en 2021
Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:
Etablissements scolaires du département relevant de l'enseignement primaire.
L'enseignement primaire sous la IIIe République repose sur une juxtaposition d'ordres (ordre primaire, secondaire et supérieur), chaque ordre ayant sa spécificité.
"L'ordre primaire est structuré autour de l'obligation scolaire (de 6 à 13 ans, 12 ans en cas de réussite au certificat d'études primaires) qui, de part et d'autres de ce noyau central, avait développé des prolongements tantôt inclus dans les locaux des écoles primaires, tantôt distincts :
· des classes (ou sections) enfantines, en amont pour les élèves de moins de 6 ans (les écoles maternelles, en revanche, sont des établissements distincts mais relevant également de l'enseignement primaire).
· Un enseignement primaire supérieur de 4 ans en aval (avec pour débouché, le concours d'entrée à l'école normale primaire où sont formés les instituteurs en dehors de tout lien avec le secondaire) :
o dans les écoles primaires supérieures
o dans les cours complémentaires."
(Histoire générale de l'enseignement et de l'éducation en France/ Françoise Mayeur ; publié sous la direction de
Louis-Henri Parias, tome IV).
Cette organisation scolaire mise en place par la IIIe république n'est remise en cause qu'à partir des années 1940 avec la réforme Carcopino et surtout par les réformes Berthoin de 1959 et Fouchet de 1963.

Description :

Évolutions :
Cette sous-série est ouverte et sera complétée au fur et à mesure du classement des archives qui ont été ou seront ultérieurement collectées auprès des écoles.
Critères de sélection :
En application d'instructions ministérielles (circulaire de l'Éducation nationale du 10 juin 1969, reprise et modifiée par la circulaire du 28 avril 1970), tous les établissements d'enseignement primaire, secondaire ou technique ont été invités à déposer leurs archives antérieures à 1940 (et pour une vingtaine d'entr'eux désignés par le recteur ou par l'inspecteur d'académie, antérieures à 1950).
Ont versé leurs archives, au 31 décembre 1975 (entre parenthèses, les dates des plus anciens documents) :
- Enseignement primaire supérieur : écoles primaires supérieures ou cours complémentaires d'Alby (1879), Annemasse (1882), Chamonix (1925), Cluses (1900), Saint-Jeoire (1908), Taninges (1883) et Thonon (1905)
- Enseignement primaire : une cinquantaine d'écoles primaires et maternelles, urbaines et rurales, ont versé leurs archives (généralement après 1880, avec, dans quelques cas, archives des salles d'asile ou de l'enseignement congréganiste après 1860).
Le 22 février 2005, une nouvelle instruction a entrepris la refonte des dispositions relatives au traitement des archives des services de l'Éducation nationale qui s'appuyaient jusqu'alors sur des circulaires et notes datant, pour les plus importantes, de 1970.
Cette instruction de tri et de conservation pour les archives reçues et produites par les services et établissements concourant à l'Éducation nationale concerne tous les échelons et services de l'éducation nationale des services ministériels à l'échelon le plus déconcentré : rectorats, inspections académiques, établissements d'enseignement supérieur, établissements publics locaux d'enseignement, écoles, établissements d'enseignement adapté et spécialisé, services scolaires des collectivités territoriales, centres de formation et d'apprentissage.
Conformément à cette instruction, les services d'Archives départementales sont compétents pour conserver les archives des écoles relevant des missions exercées au nom de l'État (Éducation nationale).
Il s'agit des archives de l'enseignement qui « du point de vue de la définition de la pédagogie et du recrutement des maîtres, [ne sont] pas du ressort des collectivités locales » (Instruction AD 93-1 du 11 août 1993) et dont on trouve la liste dans l'instruction du 22 février 2005.
Reflets de l'activité de l'école du point de vue de la pédagogie, il s'agit des documents relatifs à :
- l'administration de l'école (registres matricules d'inscription des élèves, registres d'appel journaliers, inventaire du mobilier, catalogue de la bibliothèque scolaire pour l'essentiel) et à
- la vie scolaire (cahiers des élèves, photographies de classe, cahiers des professeurs, emplois du temps…).
Les textes précédents prescrivaient le versement intégral des documents antérieurs à 1940. Si certains gisements d'archives n'ont pas encore été versés, ceux-ci devront faire l'objet d'un versement dans les plus brefs délais ; exception faite des dossiers personnels pour lesquels la durée d'utilité administrative (DUA) est longue (90 ans) ».
L'opération de collecte et de préservation des archives des écoles est partie du constat d'une relative pauvreté des archives des établissements de l'Éducation nationale conservées aux Archives départementales de la Haute-Savoie en lien avec une ambition plus globale de définition et de mise en oeuvre d'une politique territoriale cohérente pour l'ensemble des services de l'Éducation nationale dans le département.
Cette politique engagée en 2006 comprenait à la fois collecte des archives modernes et la formation à l'archivage. Elle a connu plusieurs étapes : les collèges et les lycées pour commencer, puis les établissements de l'enseignement agricole public, avant l'élargissement en 2010 à l'ensemble des établissements de l'enseignement primaire public.
Mise en forme :
Cet ensemble de fonds est classé par catégorie d'établissements puis par commune. Les communes prises en compte sont celles qui existaient en 1940. Si des communes ont fusionné ou se sont séparées après cette date, il faudra chercher les dossiers de l'école correspondante au niveau de la commune telle qu'elle existait en 1940.

Conditions d'accès :

Archives publiques
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L213-2, librement communicables de plein droit (Code du patrimoine, article L213-1).
L'entrée aux archives publiques des documents communicables ne fait pas obstacle au droit à communication desdits documents.
Des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande et signe l'engagement de ne pas nuire au domaine de la vie privée des individus. Les demandes motivées sont à remettre au directeur des Archives départementales de Haute-Savoie qui, après avoir demandé l'avis au producteur des archives, les transmet avec les deux avis au service interministériel des Archives de France. Celui-ci informe directement le chercheur de sa décision.
Concernant plus particulièrement les registres matricules, seuls les registres de plus de 50 ans sont librement communicables au public en application des prescriptions légales relatives à la protection de la vie privée (article L213-2 du Code du patrimoine).

Conditions d'utilisation :

La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

Description physique :

Description physique:

Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 910
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 33,70

Ressources complémentaires :

Période sarde
11 FS Enseignement, imprimerie, presse, archives, affaires culturelles
Archives modernes
Sous-série 1 T Archives de l'enseignement
Fonds de la préfecture, fonds de l'inspection d'académie, fonds des établissements secondaires et techniques.
Sous-série 7 M Agriculture, eaux et forêts : enseignement agricole
Fonds de la préfecture (7 M 75-83), fonds de l'école pratique d'agriculture de Contamine-sur-Arve (7 M 1713-1732).
Sous-série 8 M Commerce et tourisme
Enseignement commercial (8 M 6-7).
Sous-série 9 M Industrie
Apprentissage (9 M 24-26), enseignement technique (9 M 27-30).
Archives contemporaines
Pour les versements contemporains (après 1940), se reporter à l'inventaire des archives contemporaines des établissements scolaires de Haute-Savoie, à l'index thématique des versements en salle de lecture ou à l'état des fonds disponible sur notre site Internet.
Archives privées
On trouve des archives d'instituteurs dans les fonds privés.
Voir l'état des fonds des archives privées en salle de lecture ou sur notre site internet.

Références bibliographiques :

Histoire de l'enseignement :
ALLAIRE, Martine et FRANCK, Marie-Thérèse (éd.). Les politiques de l'éducation en France : de la maternelle au baccalauréat. Paris : La Documentation française, 1995, 925 p. (Retour aux textes, 1240-8719). [Bib 7838]
CHARMASSON, Thérèse (éd.). Archives et sources pour l'histoire de l'enseignement. Paris : Comité des travaux historiques et scientifiques, 2005, 391 p. [Bib 6070]
CHARMASSON, Thérèse (dir.). L'Histoire de l'enseignement, XIXe-XXe siècles : guide du chercheur… Paris : I.N.R.P. : Publications de la Sorbonne, 1986, 228 p. (Publications de la Sorbonne , 0768-1631. Série Documents ; 36). [Bib 4305]
PARIAS, Louis-Henri (dir.), REMOND, René (préf.) et MAYEUR, Françoise. Histoire générale de l'enseignement et de l'éducation en France. T. III, De la Révolution à l'Ecole républicaine. Paris : Nouvelle Librairie de France, 1981, 683 p. [Bib 3962]
PARIAS, Louis-Henri (dir.), REMOND, René (préf.) et PROST, Antoine. Histoire générale de l'enseignement et de l'éducation en France. T. IV, L'Ecole et la famille dans une société en mutation. Paris : Nouvelle Librairie de France, 1981, 729 p. [Bib 3962]
PROST, Antoine. Du changement dans l'école : Les réformes de l'éducation de 1936 à nos jours. Paris : Editions du Seuil, 2013, 387 p. (Collection L'Univers Historique). [Bib 8077]
Histoire de l'enseignement primaire :
Bulletin départemental de l'enseignement primaire. Annecy : Inspection académique de Haute-Savoie, 1955-1967. [PA 71]
Bulletin départemental de l'éducation nationale. Annecy : Inspection académique de Haute-Savoie, 1968-en cours. [PA 72]
Livre d'or du Personnel de l'Enseignement primaire de la Haute-Savoie : Guerre 1914-1918. Annecy : Impr. l'Abeille, 1922, 96 p. [Bib 2812 et Br 527]
Rapport de l'inspecteur d'académie sur la situation de l'enseignement primaire public et privé, dans le département de la Haute-Savoie. Annecy : [s.n.], 1889 à 1937. [PER 911]
HAUTE-SAVOIE, Association des membres de l'Ordre des palmes académiques. Avoir enseigné en Haute-Savoie : 1808-2008, bicentenaire de l'Ordre des palmes académiques. Rumilly : Éd. Lapeyronie, 2008, 281 p. [GF 4816]
JULLIARD, Jean-Yves. « L'enseignement élémentaire en Haute-Savoie de 1860 à 1914 » in Mémoires et Documents de l'Académie Chablaisienne, tome LXXII, 2011, mémoire IV, p. 251-308. [PER 1395]
JULLIARD, Jean-Yves . L'instruction primaire en Savoie du nord de 1848 à 1875. La politique de l'enseignement et l'opinion savoyarde. L'évolution du réseau scolaire. Le personnel des écoles élémentaires (en quatre parties). Lyon III : Université Jean-Moulin, 1982, 2 vol. (XIX-244 p.). [F 534]
LUC, Jean-Noël (éd.). La Petite enfance à l'école : XIXe-XXe siècles : textes officiels relatifs aux salles d'asile, aux écoles maternelles, aux classes et sections enfantines, 1829-1981. Paris : I.N.R.P. : Economica, 1982, 390 p. [Bib 3922]
REVON, Louis. Instruction publique dans la Haute-Savoie : état actuel, perfectionnement à introduire, enseignements fournis par l'Exposition universelle. Annecy : Impr. L. Thésio, 1868, 48 p. [Bib 793]
REVON, Louis. L'enseignement par les affiches et les tableaux. Annecy : Louis Thesio, 1867, 20 p. [Br 389]
SANCHEZ, Jean-Yves, ROBERT, André et TOMAMICHEL, Serge (dir.). L'enseignement primaire supérieur à Annecy de 1881 à 1930. [Lyon] : Jean Yves Sanchez, [2005], 123-31 p. [Br 6391]
Établissements d'enseignement primaire de Haute-Savoie :
Au pays des neiges : École de Combloux (Haute-Savoie). [S.l.] : Éditions de l'imprimerie à l'école, 1933, (Collection Enfantines). [Br 6081]
Balmat en folie ! : le journal scolaire de l'Ecole Jacques Balmat. [S.l.]: École Jacques Balmat, 1996-1997. [PER 1160]
En Grapillant : Ecole de Douvaine. Journal rédigé et composé par les élèves de la classe de fin d'études de l'école de garçons de Douvaine. [Douvaine ?] : L'Imprimerie à l'école, 1947-1949. [PER 340]
« L'école de la Balme de Thuy » in Revue des Amis du Val de Thônes, n° 19, février 1995, p. 187-189. [PER 1396]
L'École Jeanne d'Arc : 934-1984. Chamonix Mont-Blanc : Édimontagne, 1984. [Br 4044]
Les Massongiens à l'école, 1834-2004. [S.l.] : . [s.n.], 2005. [F 1263]
Les Mouettes : École d'Excenevex (Haute-Savoie). [S.l.] : [s.n.], 1949. [PER 343]
Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 : Abondance à Cervens : Abondance, Allinges, Allonzier, Amancy, Annecy, Annecy-le-Vieux, Annemasse, Anthy, Arenthon, Armoy, Avregny, Ballaison, La Baume, Beaumont, Bellevaux, Bernex, Le Biot, Boëge, Bons, Brens, Brenthonne, Burdignin, Cervens. [S.l.] : [s.n.], [1888-1892]. [F 236]
Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 : Challonges à Essert-Romand : Challonges, Chamonix, Champanges, Chapelle d¹Abondance, Châtel, Châtillon, Chavanod, Chessenaz, Chevênoz, Clermont, Copponex, Cornier, Cran, Cranves-Sales, Crempigny, Cusy, Cuvat, Desingy, Dingy-Saint-Clair, Doussard, Douvaine, Draillant, Essert-Ésery, Essert-Romand. [S.l.] : [s.n.], [1888-1892]. [F 237]
Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 : Evian à Le Lyaud : Évian, Évires, Excenevex, Faverges, Ferrières, Fessy, Féternes, Fillinges, La Forclaz, Gaillard, Le Grand-Bornand, Habère-Lullin, Habère-Poche, Les Houches, Larringes, Lathuille, Loisin, Lornay, Lovagny, Lugrin, Lullin, Le Lyaud. [S.l.] : [s.n.], [1888-1892]. [F 238]
Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 : Magland à Meythet : Magland, Manigod, Marcellaz-Albanais, Margencel, Marignier, Marin, Marlioz, Massingy, Massongy, Maxilly, Mégevette, Meillerie, Menthon, Menthonnex-sous-Clermont, Messery, Metz, Meythet. [S.l.] : [s.n.], [1888-1892]. [F 239]
Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 : Mieussy à Rumilly : Mieussy, Minzier, Monnetier-Mornex, Montriond, Morzine, Nangy, Nernier, Neuvecelle, Novel, Orcier, Passy, Le Petit-Bornand, Présilly, Pringy, Publier, Reignier, Reyvroz, Rumilly. [S.l.] : [s.n.], [1888-1892]. [F 240]
Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 : Saint-André-de-Boëge à Sillingy : Saint-André-de-Boëge, Saint-Didier, Saint-Eusèbe, Saint-Félix, Saint-Ferréol, Saint-Gervais, Saint-Gingolph, Saint-Jean-d¹Aulps Saint-Jorioz, Saint-Julien, Saint-Laurent, Saint-Maurice, Saint-Paul, Saint-Sylvestre, Sallanches, Saxel, Scientrier, Sciez, Serraval, Seyssel, Seytroux, Sillingy. [S.l.] : [s.n.], [1888-1892]. [F 241]
Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 : Sixt à Vulbens : Sixt, Talloires, Taninges, Thollon, Thonon, Thorens, Thusy, Vailly, Vallières, Vanzy, Vaulx, Veigy-Foncenex, La Vernaz, Versonnex, Vétraz-Monthoux, Villard-sur-Boëge, Villaz, Ville-la-Grand, Vinzier, Viry, Vulbens. [S.l.] : [s.n.], [1888-1892]. [F 242]
Quintal : Histoire du village et des coutumes de la commune (histoire, les quintalis, us et coutumes, les lieux-dits, l'église, la mairie, l¹école, la fonderie de cloches Paccard). [S.l.] : [s.n.], [1985 ?]. [DOC 1813]
Sciez. Dossier documentaire sur l¹histoire de la commune : « L'incendie de l'école de Bonnatrait en 1944 » ; « le blason » ; « centenaire du bâtiment communal » ; « état civil 1881 » ; « notice sur l¹abbaye de Filly » ; « Notre Dame de Chavannex ». - [S.l.] : [s.n.], [1978 à 1987]. [DOC 1819]
CORBIER, R. Vie et mort d'une école publique de montagne. [S.l.] : [s.n.], [1975]. [DOC 580]
BORREL, Pierre. Saint-Pierre en Faucigny. Trois Communes réunies l'école autrefois et aujourd'hui. [S.l.] : [s.n.], 1986. [Br 4207]
CHALLAMEL, J-B. « Alex et son école » in Revue des Amis du Val de Thônes, n° 19, février 1995, p. 202-205. [PER 1396]
Club des 3 coups Vaulxois. Sur le chemin de l'école de Vaulx : 70e anniversaire, 1930-2000. [S.l.n.d.]. [Br 5456]
COCHET, H. « L'École d'autrefois au Grand-Bornand » in Revue des Amis du Val de Thônes, n° 3, Juin 1977, p. 5-11. [PER 1396]
DONZEL, Marie-Thérèse et CHALLAMEL , J-B. « L'École des Clefs : 150 ans d'histoire » in Revue des Amis du Val de Thônes, n° 19, février 1995, p. 47-53. [PER 1396]
METRAL, M. F. (dir.). Monographie de l'école des garçons de Gevrier. [S.l.] : [s.n.], [1981], 5 p. (Photocopie). [DOC 744 et F 515]
THONON-LES-BAINS, Ecole Saint-François, classes de CM2. Journal du séjour aux châteaux de Beaufort en Savoie, 9-15 mai 1982. [S.l.n.d.]. [F 595]
VULLIET, A. À Cruseilles, son village natal, M. Louis Armand a posé la première pierre de l'école qui portera son nom . [S.l.] : [s.n.], [1964]. [DOC 941]

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000000703

Où consulter le document :

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