Inventaire d'archives : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Rabou

Cote :

E dépôt 52 D art. 1-9 ; E dépôt 52 E art. 1-3 ; E dépôt 52 F art. 1-9 ; E dépôt 52 G art. 1-19 ; E dépôt 52 H art. 1-14 ; E dépôt 52 I art. 1-7 ; E dépôt 52 K art. 1-14 ; E dépôt 52 L art. 1-11 ; E dépôt 52 M art. 1-6 ; E dépôt 52 N art. 1-13 ; E dépôt 52

Publication :

Archives départementales des Hautes-Alpes
2013
Gap

Informations sur le producteur :

Origine:
Commune de Rabou

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire, à jour au 2 mai 2004

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Cadre du classement réglementaire des archives communales

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques Communicabilité
Libre d'accès

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Soumis à autorisation des archives départementales

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives



Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1.20
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 146

Ressources complémentaires :

Sources internes
F 2734 : rôle de taille (1790).

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes

Type de document :

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD005_E-DEPOT_52

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes