Inventaire d'archives : 1565 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Archives départementales
Cote :
1565 W 1-31
Publication :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
2007, encodé en 2017
Informations sur le producteur :
Conseil général du Territoire de Belfort / Archives départementales.
Informations sur l'acquisition :
Versement du 27 août 2007.
Description physique :
3,72 ml.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001565w