Inventaire d'archives : Equipements sportifs et sociaux-éducatifs des Landes (1966-1978) (131 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Contient des dossiers généraux et des comptes-rendus des instances programmatives.
Publication :
Archives départementales des Landes
2019
Mont-de-Marsan
Informations sur le producteur :
Préfecture des Landes.. Service de la coordination et de l'action économique.
Biographie ou histoire
A la préfecture c'est le troisième bureau de la deuxième direction qui traite des affaires scolaires et de jeunesse et sports que ce soit du fonctionnement des structures ou des bâtiments qui seront aussi à partir des années 1960 et jusqu'à la décentralisation traités dans le cadre des équipements ruraux des communes, rattachés aux affaires agricoles puis au Service de la coordination et de l'action économique.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement (entrée 606 du 11 janvier 1978).
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Les articles 1 à 4 ont été recotés dans le versement 291 W (articles 3 à 6) et les articles 5 à 13 ont été éliminés en 2018 et 2019 en vertu des circulaires nationales de tri parues depuis le versement des documents aux archives départementales.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales des Landes.
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 10 articles.
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,35
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Les Archives départementales des Landes sont responsables de l'accès intellectuel aux archives.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD040_0000131W
Institutions :
Personnes ou Institutions :
Préfecture des Landes.. Service de la coordination et de l'action économique.