Inventaire d'archives : Equipements sportifs et sociaux-éducatifs des Landes (1966-1978) (131 W)

Contenu :

Présentation du contenu
Contient des dossiers généraux et des comptes-rendus des instances programmatives.

Publication :

Archives départementales des Landes
2019
Mont-de-Marsan

Informations sur le producteur :

Préfecture des Landes.. Service de la coordination et de l'action économique.
Biographie ou histoire
A la préfecture c'est le troisième bureau de la deuxième direction qui traite des affaires scolaires et de jeunesse et sports que ce soit du fonctionnement des structures ou des bâtiments qui seront aussi à partir des années 1960 et jusqu'à la décentralisation traités dans le cadre des équipements ruraux des communes, rattachés aux affaires agricoles puis au Service de la coordination et de l'action économique.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement (entrée 606 du 11 janvier 1978).

Description :

Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Les articles 1 à 4 ont été recotés dans le versement 291 W (articles 3 à 6) et les articles 5 à 13 ont été éliminés en 2018 et 2019 en vertu des circulaires nationales de tri parues depuis le versement des documents aux archives départementales.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
Librement communicable.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales des Landes.

Description physique :

Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 10 articles.
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,35

Ressources complémentaires :

Sources internes
Les dossiers concernant les équipements scolaires et socio-éducatifs des communes traités par la préfecture entre 1960 et 1983 sont conservés sous les cotes 15 W, 312 W, 1025 W, 1057 W, 1059 W, 1068 W, 1116 W, 1120 W, 1149 W, 1195 W et 1266 W. Ceux suivis par les Ponts-et-Chaussées puis la Direction départementale de l'équipement de 1940 à 2000 dans le versement 331 W. Les dossiers d'équipements ruraux traités par la Direction de l'agriculture et des équipements ruraux de 1984 à 1990 sont quant à eux conservés dans le versement 1389 W.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Les Archives départementales des Landes sont responsables de l'accès intellectuel aux archives.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD040_0000131W

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