Inventaire d'archives : Economie agricole. - Agrément des coopératives d'utilisation de matériel agricole (CUMA) et des caves coopératives (1924-2009) -...
Titre :
Economie agricole. - Agrément des coopératives d'utilisation de matériel agricole (CUMA) et des caves coopératives (1924-2009) - 1630 W
Cote :
1630 W 1-4
Publication :
Archives départementales du Gard
2017
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt. Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM). Economie agricole, unité installation, structures et gestion de crises agricoles.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 29 mars 2017
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Echantillon basé sur la conservation d'un dossier sur 10, des dossiers les plus volumineux et représentatifs de la politique agricole du département (Tableau de gestion du département de la Somme et de la DRAAF-2012).
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de coopératives.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 4 boîtes d'archives.
Support
Support: Papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,40
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_01630_W