Inventaire d'archives : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1988-1993)
Contenu :
Sommaire
M. J.F. Collin est le prédécesseur de Mme Mercier aux affaires européennes et aux affaires internationales. Art 1-5 (Collin). Archives de JF. Collin, conseiller technique (Relations Internationales, Affaires Européennes) auprès de M. Mermaz, ministre de l’Agriculture et du Développement rural ; 1988-1993. Art 1-2 : Communauté européenne : Conseil des ministres de l’Agriculture, apurement des comptes du FEOGA 1988 ; 1991-1992. Art 2 : Relations bilatérales avec l’Allemagne, l’URSS, l’Arménie et l’Italie ; 1991-1992. Art 2-4 : Notes de réunions de cabinet, 1991 ; minutiers de J-F Collin et de son prédécesseur J-M Casa, 1988-1993. Art 5 : réforme de la Politique Agricole Commune (PAC) : Dossiers sectoriels, financement ; 1991-1992.
Cote :
19930195/1-19930195/5
Publication :
Archives nationales
1993
Informations sur le producteur :
Cabinets du ministre de l'Agriculture et des secrétaires d'État auprès du ministre de l'Agriculture
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_022402
Personnes :
Institutions :
Cabinets du ministre de l'Agriculture et des secrétaires d'État auprès du ministre de l'Agriculture, Communauté européenne, Fonds européen d'orientation et de garantie agricole, Union européenne. Conseil
Lieux :
Type de document :
Fonctions :
financement, politique communautaire, relations internationales