Inventaire d'archives : Cabinet de Lionel Jospin, Premier ministre. Dossiers de David Caméo, conseiller technique pour la culture (2001-2002)

Contenu :

Sommaire
Cabinet de Lionel Jospin, Premier ministre de 1997 à 2002. Dossiers de David Cameo, conseiller technique pour la culture de 2001 à 2002.
Art 1 : Minutier chronologique. Fonctionnement du ministère de la Culture. Décentralisation. Formation aux métiers de la culture. 2001-2002.
Art 2 : Musées et projets de musées. Livres. 2001-2002.
Art 3. Archéologie. Architecture. Archives. Musique. Théâtre. Audiovisuel. 2001-2002.
Art 4 : Patrimoine. Evénements culturels. Langue française. Propriété intellectuelle. Associations. Fondations et académies. 2001-2002.
Art 5. Arts plastiques. Dossiers par département, dossiers par pays. Union européenne. 2001-2002.
Art 6 : Interventions. 2001-2002

Cote :

20050311/1-20050311/6

Publication :

Archives nationales
2005

Informations sur le producteur :

France. Cabinet de Lionel Jospin, Premier ministre (1997-2002)

Informations sur l'acquisition :

Versement effectué par la Mission des archives auprès des services du Premier ministre en 2005.

Conditions d'accès :

Communicabilité selon les articles L.213-1 à L.213-6 du Code du Patrimoine. Conformément au protocole de remise des archives signé par Lionel Jospin le 3 avril 2002, la communication (consultation et reproduction) de ces documents est soumise à son autorisation ou à celle de son mandataire pendant 60 ans à compter de 2002.

Conditions d'utilisation :

Selon le règlement de la salle de lecture en vigueur.

Description physique :

6 articles soit 2 mètres linéaires.

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_019761

Archives nationales

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