Inventaire d'archives : E DEPOT 132 - Archives communales déposées de La Frasse (1814-1969)
Contenu :
Ce fonds d'archives remonte au XIXe siècle. Il est incomplet.
Publication :
Archives départementales de la Haute-Savoie
2009
Annecy
Informations sur le producteur :
Origine:
La Frasse (Haute-Savoie)
La commune de La Frasse fait partie de l'arrondissement de Bonneville, canton de Cluses. Elle a été réunie à Arâches en 1973 et était jusqu'à la fin du XVIIIe siècle un hameau de Saint-Sigismond qui fut érigé en paroisse indépendante le 16 mai 1782.
Informations sur l'acquisition :
Les archives sont entrées par voie de dépôt en décembre 2007.
Historique de conservation :
Les archives communales ont été classées préalablement par l'archiviste du SIVOM de Cluses.
Description :
Mise en forme :
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.
Conditions d'accès :
Archives publiques
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande
Conditions d'utilisation :
La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Document d'archives
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 17 cartons Cauchard
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,00
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 2, Le Faucigny / Henri Baud, Jean-Yves Mariotte. - Roanne : Horvath, 1980. - 1 vol. (619 p.) : ill. ; 25 cm
ISBN 2-7171-0159-4 (rel.)
Cote Us 257
La Frasse. Bicentenaire de la paroisse (1783-1983) [texte imprimé] / Yves Poncet. - [S.l.] : [s.n.], [s.d.]. - 20 pages ronéotypées
Cote Br 4204
Généalogie de la famille Poncet, originaire de La Frasse (Haute-Savoie) [texte imprimé] / Yves Poncet. - [S.l.] : [s.n.], 1990. - 1 vol., 219 p. et table
Cote F 718
Notices plus ou moins brèves [texte imprimé] : Abondance, Alby-sur-Chéran, Alex, Amphion, Annecy (N.D. de Liesse) Arbusigny, Argonay, La Balme-de-Thuy, Bellevaux, Bloye (grotte N.D. de Lourdes), Boëge, Bons-en-Chablais, Boussy, Burdignin, Chainaz-les-Frasses, la Chapelle-Rambaud, Châtel, Chaumont (chapelle de St-Jean de Thiollaz), Chevaline, Chilly, Combloux (chapelle du Medonnet), Cran-Gevrier (chapelle de Gevrier), Designy (chapelle d'Etrables), Entremont, Eteaux, Evian, La Frasse (chapelle de Ballancy), Gaillard (orgues), Les Gets (chapelle de Moudon), Le Grand-Bornand, Magland, Megève (chapelle et calvaire), Mélan, Mieussy, Mont-Saxonnex, Morillon, Moye, Nancy-sur-Cluses (N.D. de la Fley), Novel (chapelle des bergers), Quintal, Villard-sur Boëge (calvaire de Miribel), Ville-en-Sallaz Vovray-en-Bornes (croix de Robin), Yvoire. - [S.l.] : [s.n.], [s.d.]
Documentation Dagand. Importante collection d'articles de Journaux. Il s'agit de coupures du "Dauphiné libéré" pour la plus grande part, ou plus rarement du "Courrier savoyard", de L'Essor savoyard" et du "Messager", accompagnés parfois de prospectus, de programmes ou d'autres imprimés groupés par dossiers et de photographies de presse. En provenance de l'Agnce Aigles (Dauphiné libéré), ces photographies ont été reclassées dans la sous-série 15 Fi sur Annecy et la Haute-Savoie, s'échelonnant entre les années 1956 et 1986 environ, donnée par Yvonne Dagand aux Archives départementales à partir de 1978
Cote DOC 1390
Bulletin paroissial du secteur de Cluses [texte imprimé]. - [S.l.] : [s.n.], 1962-2007
Paroisses de Cluses, Arâches, Châtillon, La Frasse, Magland, Marnaz et Vougy, Nancy-sur-Cluses, Le Reposoir, Saint-Sigismond, Scionzier, Thyez
S'est successivement intitulé : ºL'Echo de nos paroissesº, 1962-1963. Bimestriel. ºConstruireº, 1965-1968. Bimestriel. ºAlpes 74. Construireº, 1972-2007. Trimestriel. ISSN 0750-1609
Bimestriel puis trimestriel
Cote BP 172
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès des archives.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD074_000000104