Inventaire d'archives : 2 O 1425-1469 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de la Balme-de-Thuy (1858-1940)

Contenu :

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Cote :

2 O 1425-1469

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie
2020
Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture de la Haute-Savoie. 2eme division. Bureau d'administration communale

Informations sur l'acquisition :

Versement

Description :

Mise en forme :
Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

Conditions d'accès :

Archives publiques
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Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique:


Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 45
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,60

Ressources complémentaires :

Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 346 : numéros suivis
1 Cd 1223 : tabelles
Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)
Sous-série 5 C : intendance provinciale de Genevois (1544-1791)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 42-276, VI C 278-290 : bureau d'Annecy ; 6 C 635-647 : répertoires
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 2 L : organisation et administration générale, district d'Annecy, 1792-1800
Sous-série 6 L : administration municipale et de canton, district d'Annecy, 1792-1800
Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy, 1800-1815
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
6 FS : affaires communales, 1815-1860
8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/3340-3497 : bureau de Thônes ,1816-1860
Archives modernes :
Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 16 : listes électorales
3 M 200 : élections municipales
Sous-série 4 M : police, 1860-1940
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 131 : listes nominatives
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts
7 M 208 : forêt communale
Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.
Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.
1 O : comptabilité.
3 O : Voirie.
4 O : dons et legs.
4 O 299-300 : La Balme-de-Thuy, 1857-1868
Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/182 : état de section, 1925
3 P 3/183-184 : matrices des propriétés non-bâties, 1914-1938
3 P 3/185-186 : matrices des propriétés bâties, 1911-1938
Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961
Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 10 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934
Sous-série 10 R : organismes de la Première guerre mondiale
Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.
Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.
Sous-série 1 T : enseignement
Série U : justice, 1860-1940
Sous-série 4 U 7 : justice de paix, canton de Thônes, 1861-1958
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; 5 V 19 : budgets ; 5 V 70 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 13 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 59 : commune de la Balme-de-Thuy, 1860-1934
Archives contemporaines :
Série continue
Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet
Série E DEPOT Communes
Les archives communales conservées dans la commune.

Références bibliographiques :

Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 3, Le Genevois et lac d'Annecy / Jean-Yves Mariotte, Henri Baud, Jean-Bernard Challamel et Alain Guerrier. — Roanne : Horvath, 1981. — 1 vol. (672 p.) : ill. ; 25 cm. [Cote : Us 258]
Bulletin communal de la Balme-de-Thuy [texte imprimé]. — Balme-de-Thuy : Mairie de Balme-de-Thuy, 2002-en cours. [Cote : BM 384]
L'abri sous roche de la vieille église La Balme de Thuy (Haute-Savoie) - Prémiers résulats [texte imprimé] / Jean-Pierre Ginestet ; avec la collaboration de Pierre Bintz, Louis Chaix, Jean Evin et Claude Olive. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.]. — Pp. 320-341.. [Cote : Bib 4318]
Julien Helfgott [texte imprimé] : 1920-2014 / Michel Odesser ; Photos de Henri Odesser, Michel Odesser et Gérard Métral ; Préf. de Gérard Métral,.. — Annecy : Association des Glières, DL 2016 (13 - Le Rove : Centre Littéraire d'Impression Provençal). — 1 vol. (80 p.) : ill. en noir et en coul., couv. ill. ; 22 x 30 cm. [Cote : Br 6446]
Le mandement de Thônes plus les paroisses d¹Alex et de la Balme-de-Thuy [texte imprimé] : la consigne des mâles de 1635. Analyse du document, transcription des feux nobles, transcription des certifications finales, relevé des feux recensés / Michel Emerich. — [S.l.] : [s.n.], 2006. — 62 p. ; 30 cm. [Cote : F 1272]
Bulletin paroissial du secteur de Thônes [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1962-2007.
Paroisses de Thônes, Le Bouchet, Les Clefs, La Clusaz, Entremont, Grand-Bornand, Manigod, Saint-Jean-de-Sixt, Serraval, les Villards-sur-Thônes
En décembre 1965, La Balme-de-Thuy est rattachée à ce secteur
S'est successivement intitulé : ºTous ensemble. L'écho de la valléeº, 1962-1970. Trimestriel. ºAlpes 74. Echo de la vallée de Thônesº, 1971-2007. Trimestriel, puis bimestriel à partir de 1986. [Cote : BP 191]
L'école de la Balme de Thuy : Les Amis du Val de Thônes. — pp. 187-189.
In : Revue des Amis du Val de Thônes, Revue annuelle N° 19 février 1995. — Revue annuelle N° 19 février 1995
[Cote : PER 1396]
Les pompiers de la Balme de Thuy un glorieux passé : Les Amis du Val de Thônes. — pp. 16-18.
In : Revue des Amis du Val de Thônes, Revue annuelle N° 11 Juin 1986. — Revue annuelle N° 11 Juin 1986
[Cote : PER 1396]
Les fabricants de Seilles de la Balme de Thuy : Les Amis du Val de Thônes. — pp. 15-19.
In : Revue des Amis du Val de Thônes, Revue annuelle N°5 juin 1987. — Revue annuelle N°5 juin 1987
Auteur Challamel. [Cote : PER 1396]

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000001405

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie