Inventaire d'archives : Service de la coordination et de l'action économique : finances de l'Etat et affaires immobilières (1974-1985) - 1034 W

Contenu :

Présentation du contenu
Affaires financières : généralités (1982-1984), investissement (1981-1984), gestion du domaine public (1974-1984), personnel - bulletins de salaire (1983-1985), Secours aux rapatriés - Guerre d'Algérie (1982)

Cote :

1034 W 1-71

Publication :

Archives départementales du Gard
2010
Nimes

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture. 2ème direction - 1er bureau. Service de la coordination et de l'action économique

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 13 octobre 1986

Description :

Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Ce fonds d'archives du Ier Bureau de la 2e Direction de la Préfecture du Gard, versé aux Archives départementales du Gard le 13 octobre 1986 était constitué à l'origine de 173 articles (il y a deux articles 161). Avec l'aide des informations présentes sur le bordereau de versement initial, il nous est possible de faire l'historique du traitement de ce fonds. D'un premier tri réalisé à la fin de l'année 1986, 6 articles avaient été éliminés définitivement (articles 164 à 169), 103 articles ont reçu une cote provisoire (EL13), en prévision d'une future élimination, au terme de leur durée d'utilité administrative (articles 2 à 48, 54 à 71, 130 à 163, 170 à 172). Enfin, 64 articles ont été conservés définitivement sous la cote 1034 W (articles 1, 49 à 53, 72 à 129). En mai 2010, en vue du prochain déménagement des archives dans le nouveau bâtiment, un nouveau tri de la cote EL13 a été réalisé par Guilhem Laurent. Seuls ont été conservés des articles relatifs au paiement de certains personnels (bulletins de salaire des années 1983 à 1985). Il s'agit des articles 22 à 27 sur le bordereau de versement originel, cotés EL13 articles 21 à 26. Un article (article 32 sur le bordereau originel, coté EL13 article 31) concernant des états et décisions préfectorales de secours aux rapatriés d'Algérie a également été conservé. Tous ces articles ont pour cote définitive 1034 W articles 65 à 71. Pour connaitre le détail des articles éliminés, voir le bordereau d'élimination réalisé.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Description physique :

Description physique: Document d'archives


Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 71 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 7,20

Observations :

Commentaire
Gilberte Padéri a assuré la reprise sur aide au classement du bordereau de versement avant sa mise en forme intellectuelle. En août 2010, Guilhem Laurent a mis à jour la grille ISAD(G), notamment la rubrique Contenu et structure.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales du Gard

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD030_01034_W

Archives départementales du Gard

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