Inventaire d'archives : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Fouillouse

Cote :

E DEPOT 74 D art. 1-3 ; E DEPOT 74 F art. 1-4 ; E DEPOT 74 G art. 1-3 ; E DEPOT 74 H art. 1 ; E DEPOT 74 I art. 1 ; E DEPOT 74 K art. 1-7 ; E DEPOT 74 L art. 1-7 ; E DEPOT 74 M art. 1 ; E DEPOT 74 O art. 1-2 ; E DEPOT 74 P art. 1-2 ; E DEPOT 74 Q art. 1-6

Publication :

Archives départementales des Hautes-Alpes
2012
Gap

Informations sur le producteur :

Origine:
Commune de Fouillouse

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire, à jour au 14 mars 2005

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Cadre du classement réglementaire des archives communales

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques Communicabilité
Libre d'accès

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Soumis à autorisation des archives départementales

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives



Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.45
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 38

Ressources complémentaires :

Sources internes
F 649 : procédure (1809).

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD005_E-DEPOT_74

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes

Liens