Inventaire d'archives : « Monuments historiques » : registres
Cote :
KK//1-KK//1463
Publication :
Archives nationales
2005
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur l'acquisition :
Prise en charge à la Révolution
Conditions d'accès :
Librement communicable sous réserve du règlement de la salle de lecture.
Conditions d'utilisation :
Reproduction selon le règlement de la salle de lecture.
Description physique :
Importance matérielle :
1463 registres
Localisation physique :
Paris
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Mises à jour :
2022Restructuration de l'inventaire conformément à la norme ISAD/G (regroupement d'UD, suppression d'éléments redondants) par Sébastien Nadiras
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_001350