Inventaire d'archives : 795W
Cote :
795W1-21
Publication :
Archives Municipales de Montpellier
Le 30/09/2021
287 rue Poséidon
34000 MONTPELLIER
Informations sur le producteur :
producteur:
Construction et Maintenance
Sommaire
âtiments scolaires, marchés à procédure adaptée : dossiers de marchés classés par numéros (2007-2009).
795W1-795W21.
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Versement du 29/09/2011
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance_matérielle:
Importance matérielle :
2,3 Ml
21
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives Municipales de Montpellier
287 rue Poséidon
34000 MONTPELLIER
Note :
Les dossiers Marché à Procédure Adaptée datant de 2007 et 2008 ont été constitués par la Direction de l’Éducation service Développement et Gestion des Moyens : ils contiennent le rapport d’analyse des offres, la notification, avis de publicité, les délibérations, les correspondances et les dossiers et offres des candidats. Les dossiers Marché à Procédure Adaptée de 2009 contiennent les pièces suivantes : registre des dépôts, décisions du Maire, rapport d’analyse des offres, courrier, registre des retraits, notes, procès-verbal d’ouverture des plis, feuilles de route, actes d’engagement, offres retenues, mémoires techniques, mémoires de visite, devis, lettres de candidatures, (déclarations des candidats, attestations sur l’honneur). Pour les dossiers incomplets ou contenant des pièces supplémentaires, les types de documents sont précisés.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAC34172_795W