Inventaire d'archives : Service de l'assemblée départementale (2661 W)

Contenu :

Ces dossiers ont été constitués par le service de l'assemblée pour répondre aux besoins exprimés par le Cabinet du président du Conseil général, notamment lors de remises de décorations ou pour des éloges funèbres.

Cote :

2661 W 1 - 10

Publication :

Conseil général de Saône-et-Loire (Archives départementales)
12/02/2010
Place des Carmélites, 71026 Mâcon cedex

Informations sur le producteur :

producteur: Conseil général de Saône-et-Loire \ Direction générale des services départementaux \ Direction de la coordination \ Service de l'assemblée départementale

Informations sur l'acquisition :

Versement du 21 décembre 2009.

Description :

Critères de sélection :
Aucune élimination.

Description physique :

Importance matérielle :
1 ml

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD071_2661W

Type de document :

DOCUMENTATION

Où consulter le document :

Archives départementales de Saône-et-Loire

Archives départementales de Saône-et-Loire

Liens