Inventaire d'archives : 11 W - Trésorie générale.
Cote :
11 W 1-63
Publication :
Archives départementales Drôme
2006
Valence
Informations sur le producteur :
Trésorie
générale
Informations sur l'acquisition :
La date du versement est inconnue.
Description :
Mise en forme :
Ce versement a été reconstitué en février 1990 par Catherine Miquet
agent administratif territorial.
Conditions d'accès :
Archives publiques
L'ensemble des documents est communicable.
Description physique :
Importance matérielle :
63
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme
14 rue de la manutention, 26000 Valence.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD026_000205