Inventaire d'archives : 11 W - Trésorie générale.

Cote :

11 W 1-63

Publication :

Archives départementales Drôme
2006
Valence

Informations sur le producteur :

Trésorie générale

Informations sur l'acquisition :

La date du versement est inconnue.

Description :

Mise en forme :
Ce versement a été reconstitué en février 1990 par Catherine Miquet agent administratif territorial.

Conditions d'accès :

Archives publiques
L'ensemble des documents est communicable.

Description physique :

Importance matérielle :
63

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme
14 rue de la manutention, 26000 Valence.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD026_000205

Institutions :

Trésorie générale

Archives départementales de la Drôme

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