Inventaire d'archives : 1977 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)

Contenu :

Eau (alimentation et assainissement). Constructions et équipements ruraux. Fonds national de développement des adductions d'eau.

Cote :

1977 W 1-336

Publication :

Archives départementales de la Côte-d'Or
2010
Dijon

Informations sur le producteur :

Origine:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt. Service de l'aménagement foncier, de la forêt, de l'eau et de l'environnement

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement n° 7527 du 26 mars 2010 par la Direction Départementale des Territoires de Côte-d'Or (DDT).

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
Communicable

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 189 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 21,10

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Côte-d'Or

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD021_000001675

Où consulter le document :

Archives départementales de Côte d'Or

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