Inventaire d'archives : 1 Ph - Collection de reproductions photographiques.
Cote :
1 Ph 1 à [x]
Publication :
Département du Territoire de Belfort, Archives départementales.
2014
Description :
Évolutions :
Continu.
Conditions d'accès :
Communicable
Conditions d'utilisation :
- règlement général de réutilisation des données publiques arrêté par le Conseil Départemental du Territoire-de-Belfort.
- "droits réservés" (droits d'auteur, droits moral de l'auteur, droit à l'image).
Description physique :
document figuré.
Information matérielles :
cliché photographique sur papier.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Département du Territoire de Belfort, Archives départementales.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_00001ph