Inventaire d'archives : Archives communales déposées de Poiseul-la-Grange

Contenu :

Cf. Cadre de classement des archives communales.
Le corps de l'inventaire fait apparaître deux types de cotation :
. Edépôt suivi du numéro INSEE de la commune / et d'un numéro d'ordre en continu ;
. la lettre de série du Cadre de classement , éventuellement celle de la sous-série / et d'un numéro d'ordre en continu.

Cote :

E dépôt 489 1-97

Publication :

Archives départementales de la Côte-d'Or
2016
Dijon

Informations sur le producteur :

Origine:
Commune de Poiseul-la-Grange

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt en application de la loi du 20 décembre 1970

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
Documents librement communicables

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 97 articles (25 boîtes).
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,50

Observations :

Les cotes données dans l'analyse correspondent à des sous dossiers. Elles respectent la cotation du Cadre de classement des archives communales.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Côte-d'Or

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD021_000000720

Type de document :

Document d'archives

Liens