Inventaire d'archives : Archives communales déposées de Poiseul-la-Grange
Contenu :
Cf. Cadre de classement des archives communales.
Le corps de l'inventaire fait apparaître deux types de cotation :
. Edépôt suivi du numéro INSEE de la commune / et d'un numéro d'ordre en continu ;
. la lettre de série du Cadre de classement , éventuellement celle de la sous-série / et d'un numéro d'ordre en continu.
Cote :
E dépôt 489 1-97
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2016
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de Poiseul-la-Grange
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt en application de la loi du 20 décembre 1970
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Documents librement communicables
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 97 articles (25 boîtes).
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,50
Observations :
Les cotes données dans l'analyse correspondent à des sous dossiers. Elles respectent la cotation du Cadre de classement des archives communales.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000000720