Inventaire d'archives : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude de Tarbes 4 (1582-1954)
Cote :
3 E 17/104-305 ; 3 E 23/414-852 ; 3 E 26/1-644 ; 3 E 32/42 ; 3 E 58/1-44 ; 3 E 79/1 ; 3 E 100/1-163 ; 3 E 128/1-86
Publication :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
2018
Tarbes
Informations sur le producteur :
Etude notariale (Tarbes, Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
Comprend les archives notariales d'autres communes : Aurensan, Bordères-sur-l'Echez, Chis, Ibos et Orleix.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Ce fonds est constitué de plusieurs versements effectués par l'étude Pujol-Capdevielle de Tarbes :
- 3 E 26 / 1-644,
- 3 E 58 / 1 -44 (entrée n°2298 du 6 juillet 2005),
- 3 E 100 / 1-163 (entrée n°20110238 du 27 octobre 2011),
- 3 E 128 / 1-86 (entrée n°20180258 du 3 octobre 2018),
de deux versements effectués par l'étude Barbe de Tarbes :
- 3 E 23 / 414-852 (19 juillet 1938),
- 3 E 32 / 42,
d'un versement effectué par l'étude d'Ossun :
- 3 E 17 / 104-305 (15 octobre 1953),
d'une réintégration :
- 3 E 79 / 1 (entrée n°20100035 du 21 avril 2010).
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation complète
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
En application de la législation relative aux archives publiques.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Suivant le règlement des Archives départementales.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 924
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 109,50
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
- Le Gnomon, revue internationale d'histoire du notariat (3 JB 120).
- Jean-Paul Poisson, « L'Étude du notaire », dans Les lieux de mémoire. La France. 3. De l'archive à l'emblème, Paris, Gallimard, 1992.
- Les archives notariales : manuel pratique et juridique ; par la Commission des archives notariales, Conseil supérieur des archives, sous la direction de Geneviève Étienne et de Marie-Françoise Limon-Bonnet, Paris, la Documentation française, 2013.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD065_IR_00231