Inventaire d'archives : 1759W - Santé - Direction régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du logement Rhône-Alpes - Dossiers d'autorisation de...

Titre :

1759W - Santé - Direction régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du logement Rhône-Alpes - Dossiers d'autorisation de captage et de contrôle des eaux thermales

Contenu :

Thermes Nationaux d'Aix les Bains (1941 à 2007)
Établissement Thermal de Brides les Bains (1941 à 2006)
Établissement Thermal de Salins les Thermes (1952 à 2007)
Établissement Thermal de La Léchère (1941 à 2007)
Établissement Thermal de Challes les Eaux (1941 à 2008)
Communes de Bonneval et Bourg St-Maurice (1951 à 2006)
Communes de Savoie : Recensement des eaux minérales et
rapport de la qualité des eaux en région Rhône-Alpes (1942 à 2007)

Cote :

1759W 1-59

Publication :

Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr

Informations sur le producteur :

Producteur : Service des Mines

Informations sur l'acquisition :

Service versant : Direction régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du logement Rhône-Alpes.
Versement du 16/04/2010
Agent responsable du versement : Nom : Chapuis Nicole, 16 avril 2010

Description :

Mise en forme :
Bordereau
Commune

Conditions d'accès :

Archives publiques

Description physique :

Importance matérielle :
59 articles

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Savoie

Organisation :

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD073_1759W_1-59

Où consulter le document :

Archives départementales de la Savoie

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