Inventaire d'archives : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Bureau des travaux (1841-1975)

Contenu :

Sommaire
Art 1-77, 81-95 (PM 917-993, 997-1011) : Ports maritimes de commerce et de pêche de France métropolitaine, de Guyane et de La Réunion ; travaux neufs et d’entretien ; financement de ces travaux : Péages et emprunts ; participation des chambres de commerce et d’industrie à des opérations financières ; acquisitions et concessions d’outillages publics ; tarifs des outillages publics et des droits de port ; textes officiels concernant l’aménagement de certaines parties du littoral (dossiers classés par département et par port), 1841-1975 Art 78-80 (PM 994-996) : Cotes vacantes

Cote :

19790614/1-19790614/95

Publication :

Archives nationales
1979

Informations sur le producteur :

Bureau des travaux (direction des ports maritimes et des voies navigables)

Description :

Mise en forme :
Classement par département, par unité physique

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_011730

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