Inventaire d'archives : Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Bureau des travaux (1841-1975)
Contenu :
Sommaire
Art 1-77, 81-95 (PM 917-993, 997-1011) : Ports maritimes de commerce et de pêche de France métropolitaine, de Guyane et de La Réunion ; travaux neufs et d’entretien ; financement de ces travaux : Péages et emprunts ; participation des chambres de commerce et d’industrie à des opérations financières ; acquisitions et concessions d’outillages publics ; tarifs des outillages publics et des droits de port ; textes officiels concernant l’aménagement de certaines parties du littoral (dossiers classés par département et par port), 1841-1975 Art 78-80 (PM 994-996) : Cotes vacantes
Cote :
19790614/1-19790614/95
Publication :
Archives nationales
1979
Informations sur le producteur :
Bureau des travaux (direction des ports maritimes et des voies navigables)
Description :
Mise en forme :
Classement par département, par unité physique
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_011730
Thèmes :
chambre de commerce et d'industrie, collectivité d'outre-mer, droit de port, département d'outre-mer, emprunt, installation annexe d'autoroute, littoral, outillage public, port de pêche, port maritime, tarif, travaux publics, équipement