Inventaire d'archives : Intérieur ; Police. Demandes de passeports (1793-1818)

Contenu :

Cet inventaire décrit les demandes de passeports conservées dans la série alphabétique F/7/3564 à F/7/3580. Une grande partie concerne des émigrés de la Révolution française amnistiés.

Cote :

F/7/3564-F/7/3580

Publication :

Archives nationales
2017
59 rue Guynemer 93383 Pierrefitte-sur-Seine

Informations sur le producteur :

Ministère de l'Intérieur

Informations sur l'acquisition :

Versement.

Description :

Évolutions :
Fonds clos.
Mise en forme :
Noms principaux / noms secondaires.
Suivant la nature du déplacement, une demande peut englober un groupe de personnes (famille, relations, collègues, etc.) ; le dossier est alors toujours classé sous le nom du demandeur "principal". Toutefois, les noms de toutes les personnes concernées par la demande ont été relevés par les auteurs de cet index. Ces noms "secondaires" alors sont signalés ci-dessous par la mention "Nom cité en [telle cote] dossier [Untel]" (voir, par exemple, au nom ABAS).
Renvois et appellations supposées.
  • Renvois
Les noms multiples figurent nombreux dans cet index. Au risque de la redondance, le parti pris a été d'introduire systématiquement un renvoi à partir de chacune des entrées possibles du patronyme, sous la forme "[Untel], voir [Untel]".
Ont également été relevé les noms pouvant figurer dans l'analyse des dossiers, sans pour autant être impliqués par la demande de passeport proprement dite (par exemple : Untel, maître d'hotel de TelAutre).
  • Appellations supposées
Pour tenter de remédier aux difficultés d'identification dues à la pratique révolutionnaire et impériale de concaténation des particules, il a été procédé à une évaluation systématique de tous les noms commençant par une supposée particule ("Debache", "Dagoult)" ; lorsque le cas semblait pertinent (et particulièrement lorsqu'un nom, détaché de sa particule, était cité dans l'index de l', 1843-1889), un renvoi "hypothétique" sous la forme "[Untel], voir (?) [Untel]". (voir, par exemple, ABACHE).Annuaire de la Noblesse
Cet index ne porte que sur le groupe F/7/3564 à F/7/3580. Pour une vue d'ensemble des sources en F/7 sur le sujet, on se reportera au travail suivant :, par G. Le Moël-Malavialle, dac. IV-75 p., qui concerne :F/7 Passeports. Inventaire des documents concernant les passeports et mouvements d'étrangers
  • les registres F/7/*/101 à F/7/*/103, F/7/*/630 et F/7/*/631, F/7/*/642 à F/7/*/645, F/7/*/812 à F/7/*/864A, F/7/*/865/1, F/7/*/866 à F/7/*/883, F/7/*/1295 à F/7/*/1536, F/7/*/1722 à F/7/*/1731, F/7/*/2231 à F/7/*/2254, F/7/*/2528 à F/7/*/2530, F/7/*/2550/A à F/7/*/2573/B,
  • les liasses F/7/3045 à F/7/3048, F/7/3494 à F/7/3580, F/7/4216 à F/7/4218, F/7/4223, F/7/4227, F/7/4279, F/7/4313/B, F/7/4330 et F/7/4331, F/7/4335, F/7/4342, F/7/4412, F/7/6752, F/7/7672, F/7/8762, F/7/9306 et F/7/9307, F/7/9889/2 à F/7/9889/4, F/7/9891 à F/7/9896, F/7/10868 à F/7/11228, F/7/11883 à F/7/11921, F/7/11925 à F/7/11980, F/7/12121 à F/7/12159/B, F/7/12180/B à F/7/12234, F/7/12336 à F/7/12356
Chaque notice est ainsi constituée :
Cote(s)
NOM, Prénom (alias ou autres graphies éventuels)
Dates
Nombre de pièces
Qualité
Origine (champ rajouté à l'occasion de l'encodage de l'inventaire en XML en 2017)
Observations
Détails sur la cote

Conditions d'accès :

Librement communicable sous réserve de l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation :

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

Description physique :

Importance matérielle :
16 boîtes

Ressources complémentaires :

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales

Organisation :

Type de document :

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_056804
Archives nationales