Inventaire d'archives : Actes du pouvoir souverain, Domaine public, Apanage, Famille royale
Contenu :
Actes royaux, exemplaires imprimés.
Cote :
A
Publication :
Conseil départemental du Cher - Direction des Archives départementales et du patrimoine
23/06/2016
rue Heurtault de Lamerville
18000 Bourges
Informations sur le producteur :
Introduction de H. BOYER
[La série A se compose de] feuilles imprimées et d'un intérêt général; ce sont des édits et déclarations du roi, des arrêt du conseil, etc., toutes pièces qui ne concernent pas spécialement la province de Berry et qui d'ailleurs ont été réunies en recueils. Les titres originaux du domaine public, tels que ceux des apananges et autres, plus ou moins nombreux, et classés d'ancienneté, soit dans la série C, soit dans la série E, où il se retrouvent, y on été systématiquement laissés.
Introduction de l'inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Bourges, 1883.
Description :
Mise en forme :
État de la cotation : Définitive
Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Cher, t. I, 1883
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Importance matérielle :
15
1.20
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD018_000103
Personnes :
Henri III, roi de France, Louis XIII, roi de France, Louis XIV, roi de France, Louis XV, roi de France, Louis XVI, roi de France
Thèmes :
Type de document :
Arrêt du Conseil d'Etat, Edits royal, Lettre patente, Ordonnance royale