Inventaire d'archives : Cultes. Personnel du service des édifices diocésains et du service du contrôle des édifices diocésains (1840-1927)

Contenu :

Le présent inventaire décrit les dossiers de carrière des personnels des bureaux du contrôle et du service des édifices diocésains. Ces dossiers sont des dossiers nominatifs qui couvrent les années 1840 à 1927. Sauf quelques exceptions dues au transfert en 1907, suite à la séparation des églises et de l'État, au service des monuments historiques des personnels encore en activité, ils n'ont été alimentés que par l'administration des Cultes.
Avec la signature du Concordat et la loi d’application du 18 germinal an X (8 avril 1802), les édifices diocésains (cathédrales, évêchés, séminaires) sont, à de rares exceptions près, propriété publique. Afin de permettre la poursuite du culte, l’État doit prendre en charge leur entretien.
La constitution de structures administratives stables et efficaces - bureau des travaux diocésains, service des édifices diocésains, service du contrôle des édifices diocésains, comité des inspecteurs généraux - et d’un corps d’agents en charge de l’entretien et de la restauration de ces édifices, prend toute la première moitié du XIXe siècle.a fortiori
La commission des arts et édifices religieux est créée par arrêté ministériel du 7 mars 1848 (J. Charon Bordas, F/19/4544) pour assurer un suivi financier de l’ensemble des travaux, donner un avis sur les travaux d’entretien, les acquisitions, constructions et réparations des édifices diocésains, paroissiaux et consistoriaux. Dans les faits, cette commission permit aussi d’impulser sous l’autorité d’Eugène Durieu (1848-1850), directeur général de l’administration des Cultes, l’organisation du service des édifices diocésains : centralisation et uniformisation des pratiques de rédaction des documents comptables (instruction technique sur la rédaction de devis datée du 25 juillet 1848) complétées par un système de contrôle spécifiquement attaché au bureau des travaux diocésains afin de rendre plus transparentes les dépenses ; création d’un corps spécifique d’architectes.
Jusqu’en 1848, le recrutement des architectes intervenant sur ces édifices revenait en effet aux préfets. L’architecte départemental, l’architecte voyer ou l’inspecteur des bâtiments civils pouvaient s’occuper des édifices diocésains en complément de leurs attributions. Cependant, comme le montre Jean-Michel Leniaud dans , les interventions ministérielles étaient déjà présentes dans la nomination de ces architectes avant que cela ne devienne la règle avec l’arrêté du 16 décembre 1848.Les cathédrales au XIXe siècle
Le présent inventaire permet de cerner les éléments concourant à la nomination et au déroulement de la carrière de ce corps spécifique d’architectes assurant diverses fonctions.
I. La création d’un corps d’architectes diocésains
Ces architectes attachés aux édifices dédiés aux cultes sont perçus comme une condition essentielle, défendue par Eugène Durieu dans son rapport en date du 12 décembre 1848 : « La commission des édifices religieux a donc insisté, comme condition de la bonne conservation des monuments et de l’emploi régulier des crédits, sur la nécessité de l’organisation d’un corps d’architectes directement nommés et commissionnés par le ministre, et chargés spécialement, sous la direction et le contrôle immédiat de l’administration supérieure, de la conservation des monuments diocésains. Ce serait une organisation analogue à celle qui existe au ministère des travaux publics, pour les bâtiments civils de l’État ; au ministère de la guerre, pour les bâtiments militaires ; au ministère de l’intérieur, pour la conservation des monuments historiques ».
Sont donc jointes au rapport du 12 décembre 1848, les propositions d’architectes à nommer : « Là où les architectes, bien qu’en dehors des travaux des cathédrales, avaient exécuté des réparations pour le compte de la Commission des monuments historiques et y avaient témoigné de la capacité, ils ont été aussi l’objet de mon attention ; en un mot, monsieur le ministre, je n’ai, en général, proposé des architectes de Paris qu’autant que les localités, au dire des hommes compétents et désintéressés que j’ai pu consulter, ne présentaient pas d’artistes, quel que fût d’ailleurs leur mérite à d’autres égards, suffisamment désignés par la spécialité de leurs études et la nature de leurs travaux antérieurs ». La proposition de leur nomination représente aux yeux de l’administration l’espoir d’une « décentralisation utile » en s’attachant des architectes doués et représentant les différents courants de l’art religieux prêts à s’installer localement et influant également sur les demandes des communes. Eugène Durieu fait d’ailleurs remarquer l’absence de consultation des évêques et des préfets pour éviter tout conflit et anciennes relations établies.
Dans les faits, peu de nouveaux architectes ont été nommés en 1848. Mais il ne faut pas perdre de vue que l’administration des Cultes garde sous sa tutelle le contrôle des restaurations des cathédrales afin d’accroître ses moyens d’actions ou de négociations vis-à-vis du corps épiscopal, le caractère artistique étant considéré sur un second plan. Dans une lettre du garde des Sceaux au ministre de l’Instruction publique, concernant une dévolution des édifices diocésains aux Beaux-arts (monuments historiques), le premier pense qu’elle est impossible tant que la séparation des églises et de l'État n’a pas eu lieu (6 septembre 1888, F/19/8011). Pour se justifier il met en avant le caractère « éminemment religieux » de ces édifices par rapport à leur intérêt artistique et archéologique (même considérable) et à leur bon entretien grâce à « un corps d’architectes dont l’éloge n’est plus à faire et dans un esprit qui ne soulève plus aucune critique. Les assemblées départementales ou communales et les fonctionnaires de tous ordres ne cessent d’en rendre le meilleur témoignage ».
En pratique, l’arrêté ministériel du 12 mars 1849 répartit les diocèses en 35 circonscriptions. Il est complété par un autre arrêté ministériel en date du 20 mai 1849 (F/19/7220) qui assigne à chaque diocèse un nombre de un à trois architectes, d’où leur appellation d’architecte diocésain permettant de les différencier de leurs homologues des autres ministères. Suivant les diocèses, et l’importance archéologique de la cathédrale, un architecte peut être spécifiquement attaché à celle-ci et un second prendre en charge le séminaire et l’évêché. Cette attribution individuelle est courante lors de la construction d'une nouvelle cathédrale, comme à Marseille avec la nomination d’Antoine Révoil le 24 novembre 1874 (F/19/7233, dossier 3). À partir de cet arrêté et jusqu’à la loi de séparation des églises et de l'État, les nominations appartiendront au ministre de tutelle et à partir de 1853 elles sont accompagnées de l’avis des évêques et des préfets. Cette première génération a été majoritairement choisie pour marquer la continuité avec les architectes de la première moitié du XIXe siècle. Mais pour pallier le refus de résidence, l’administration a très rapidement admis la possibilité de s’adjoindre un inspecteur des édifices diocésains (ensuite appelé surveillant des édifices diocésains). Ces inspecteurs sont chargés de suivre, sous la direction et la responsabilité de l’architecte, les travaux urgents et d’entretien. Leurs dossiers de carrière, souvent moins volumineux que ceux des architectes diocésains, représentent plus de la moitié des dossiers répertoriés dans le présent inventaire.
Ic I. Création du omité des inspecteurs généraux des édifices diocésains
La circulaire destinée aux architectes diocésains, en date du 21 juin 1853, fait état du but visé par la réorganisation du suivi des travaux diocésains dans le décret du 7 mars 1853 en superposant au maillage des architectes diocésains un service d’inspecteurs généraux. Chaque année, trois inspecteurs généraux étaient nommés par le ministre, chargés de dresser le bilan et de comparer les besoins des édifices diocésains, d'assurer une juste répartition des fonds et de surveiller leur emploi par des tournées d’inspections régulières ; de diminuer le nombre d’architecte et de limiter l’ajout d’inspecteurs. Elle détaille les règles particulières du service attendu d’un architecte : surveillance des édifices (visites périodiques), étude générale de l’état et des besoins des édifices diocésains (rapport complet), propositions annuelles (distinction des propositions d’entretien, rédaction des avant-projets pour grosses réparations, demandes de travaux urgents, devis descriptif, devis estimatif ou métré, série de prix, dessins), respect des crédits accordés (états trimestriels, rapports sur les difficultés avec les entrepreneurs), comptabilité (suivi régulier, attachements, devis approuvés, séries de prix à jour, cahiers des charges, autorisations, ouvertures de crédits), règlements, études des demandes de secours pour les églises paroissiales et les presbytères.
Cependant, l’administration, en accordant aux architectes diocésains un droit d’avis sur les demandes des communes pour les édifices paroissiaux, ne leur confère pas un pouvoir discrétionnaire quant à leur propre candidature éventuelle. En revanche, l’administration n’interdit pas aux architectes diocésains de concourir personnellement à la rédaction des projets d’églises et de presbytères dont les fabriques et les conseils municipaux les chargeraient. L’administration y voit un moyen de s’assurer de l’efficacité et de la qualité des travaux. Ces travaux pris en charge à titre privé figurent clairement dans le détail des notices individuelles de nombreux architectes.
De plus, la création de ce comité vient en renfort de la Commission des arts et édifices religieux, même si en réalité cette dernière n'a plus siégé une fois le comité mis en place. Ce choix réside surtout dans la possibilité d’une formation plus restreinte permettant de rassembler plus facilement ses membres. Il se compose, initialement, des trois inspecteurs généraux, souvent choisis parmi les architectes diocésains, sous la présidence du directeur général des cultes. Celui-ci peut être remplacé par le chef de la division chargé des édifices diocésains en cas d’absence ou d’empêchement à partir du décret du 17 novembre 1857.
Après le décret du 7 mars 1853, le ministre nomme les trois premiers inspecteurs généraux : Reynaud, Vaudoyer et Viollet-le-Duc. Lors des séances, ils assurent la surveillance des édifices dans les circonscriptions, rédigent les rapports au ministre sur l’état des bâtiments et jugent de la convenance des projets des architectes, de la régularité et de la répartition des dépenses. Ils procèdent également à l’examen définitif des plans et devis fournis par les architectes, donnent un avis sur les questions d’art et de comptabilité relatives aux travaux, préparent un projet de répartition des crédits, adressent un rapport annuel sur la situation des édifices diocésains et examinent les demandes de secours formées par les communes (édifices paroissiaux et consistoriaux).
Dans le rapport du 17 mai 1853 (F/19/8047), ces inspecteurs généraux sont souvent secondés par des rapporteurs souvent d’anciens auditeurs de la Commission des édifices religieux prenant part aux délibérations avec voix consultatives, rédigeant les rapports et observations, jugeant de l’opportunité des projets et des documents graphiques joints. L’arrêté du 26 décembre 1878 double l’inspecteur général d’un inspecteur général adjoint afin de le suppléer en cas d’absence. Un poste de rapporteur est un bon moyen d'entrer dans l'administration et cet inventaire recense plusieurs candidatures principalement constituées des lettres de recommandation.
Le Comité dispose également d’un secrétaire en la personne de Charles Bertheault nommé préalablement à la Commission en 1849. Il est ensuite directement rattaché aux ordres du chef de la seconde division. Édouard Olin, architecte de formation qui avait participé à de nombreux chantiers (arrêté du 11 juillet 1879), puis Fernand Meynier (jusqu’en 1906) lui succèdent.
En revanche, le bureau de contrôle des travaux diocésains n’apparaît qu’à partir de 1855, juste après le bureau des travaux diocésains dans l’organigramme. L’administration en tant que maître d’ouvrage a besoin d'un organe technique destiné à vérifier les devis et contrôler les mémoires (quantités et prix). Le premier vérificateur est nommé par arrêté du 30 novembre 1835. Il faut attendre l’arrêté de nomination de Max Dunesme en date du 11 janvier 1840 pour voir l’établissement provisoire auprès du bureau des édifices diocésains d’un vérificateur-adjoint. Dans les faits, et jusqu’en 1848, ces travaux sont doublement vérifiés par les bâtiments civils puis par les édifices diocésains.
À partir de 1848, l’établissement de formulaires à remplir (première circulaire en date du 25 juillet 1848) permet la mise en place de règles très strictes de rédaction des devis, mémoires et attachements, précisées par instruction du 26 février 1849 puis par l'édition d'un règlement sur la comptabilité des travaux des édifices diocésains daté du 1er avril 1854. Par l’arrêté du 16 mai 1853, le service du contrôle est rattaché au bureau des édifices diocésains puis directement au chef de division.
Les fonctions s’organisent par grades : de vérificateur à contrôleur-adjoint, contrôleur, contrôleur en chef. Ce service est marqué par la longévité de deux grandes figures : Anatole Gautier (1841-1888) et Edmond de Bélie (1860-1907) qui ont gravi l’ensemble de ces échelons.
Avec la séparation des églises et de l'État, le personnel encore en activité est transféré à la direction des Beaux-Arts dès le 17 avril 1906 puis intégré au service des monuments historiques le 27 mars 1907. Certains dossiers contiennent donc des éléments relevant de la poursuite de leur carrière sous la direction des Beaux-Arts (principalement F/19/8044-F/19/8045) comme le dossier de Joseph Auguste Émile Vaudremer (F/19/8045, dossier 42).
Le présent inventaire préexistait sous la forme d’une base de données. Ces dossiers de carrière avaient fait l’objet d’un reconditionnement matériel et d’une saisie d’informations réalisée à la section du XIXe siècle entre 2004 et 2006 par Nadine Gastaldi, conservateur en chef du patrimoine et Céline Beaudet, vacataire pour le centre André Chastel. Les dossiers étaient déjà bien connus mais la mise en place d'un système informatique propre aux Archives nationales a rendu nécessaire la création d'un nouvel instrument de recherche, permettant d'y introduire des descriptions plus précises.
Chaque description se présente comme une notice qui signale les jalons administratifs de carrière à partir des documents présents dans le dossier. La dernière ligne de la notice en indique la structure. Ces dossiers sont constitués des correspondances entre le directeur général, les préfets, les évêques, les architectes, les lettres de cooptation des professeurs d’écoles d’architecture. L’arrêté de nomination clôt systématiquement ces tractations. Nous en avons retenu la date pour marquer l’entrée officielle dans la fonction indiquée. Si nous ne disposons que la date de publication au , nous l'avons signalée sous la forme suivante : (JO). L’intérêt de ces dossiers réside également dans le suivi de la carrière de l’agent. Il débute souvent par une notice individuelle récapitulative puis la correspondance relative aux candidatures, l’entrée en fonction (par cooptations et nominations ministérielles puis par voie de concours à partir de 1884), les honoraires, la retraite, les congés, une éventuelle démission ou révocation, le décès mais également les distinctions honorifiques. Signalons d’ailleurs quatre dossiers de décoration, sans dossier individuel : Journal officiel
  • GRILLOT, Léon, architecte diocésain (F/19/3200) ;
  • MEYNIER, Fernand, rapporteur près le comité des travaux des édifices diocésains, secrétaire près le comité des travaux des édifices diocésains (F/19/3203) ;
  • SIMIL, Alphonse, architecte du gouvernement attaché à la Commission des monuments historiques (F/19/3210) ;
  • THIÉROT, inspecteur des travaux des édifices diocésains de Reims (F/19/3214).
Cet inventaire permet d'informer plus précisément le chercheur sur la typologie des documents récurrents et surtout de repérer quelques documents inattendus comme la présence de plans, photographies ou encore les affiches de campagne de Frantz Blondel (F/19/7229 , dossier 19) qui lui valurent sa révocation ; et la carte d’identité sur parchemin de Paul Cassignol (F/19/7234, dossier 30).

Cote :

F/19/7218, F/19/7220, F/19/7225, F/19/7229-F/19/7237, F/19/8044-F/19/8045, F/19/8046, F/19/8047

Publication :

Archives nationales de France
2015
Pierrefitte-sur-Seine

Informations sur le producteur :

France. Comité des inspecteurs généraux des travaux diocésains (1853-1907)
France. Commission des arts et édifices religieux (1848-1853)
France. Direction des cultes (1839-1911)

Informations sur l'acquisition :

Versements des 22 janvier, 1er et 20 février 1932 (F/19/7218, F/19/7220, F/19/7225, F/19/7229-F/19/7237) et du 16 novembre 1955 (F/19/8044/A-F/19/8047) provenant du ministère de l'Éducation nationale, sous-direction des monuments historiques et des sites.
Historique de conservation :
Par la loi de finance du 17 avril 1906, le service des édifices diocésains et les archives afférentes échurent au service des monuments historiques (ministère de l'Instruction publique, puis de l'Éducation nationale) conservés rue de Valois jusqu'aux dates de versements indiquées précédemment.

Description :

Évolutions :
Fonds clos.

Conditions d'accès :

Librement communicable sous réserve de l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation :

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

Langues :

FrançaisItalienLatin

Description physique :

Importance matérielle :
20 cartons (485 dossiers)

Ressources complémentaires :

  • Fiches d'aide à la recherche (46. "Biographie d'artistes et d'architectes, XIXe-XXe siècles", 62. "Histoire de l'art au XIXe siècle : généralités", 29. "Les recherches biographiques, du XIXe au milieu du XXe siècle").
  • Base Quidam
  • Base Léonore
I. Archives nationales
Sources contenant d'autres dossiers de carrière d'architectes diocésains ayant exercé leurs fonctions dans d'autres administrations publiques :
  • sous-série F/1b1 (ministère de l'Intérieur, personnel administratif de l'administration générale) : F/1b1/42/2-F/1b1/42/43 : Tableau des architectes attachés au ministère de l'Intérieur sous le 1er Empire, états de paiement des architectes et autres artistes de la direction des travaux de Paris (1811-1823).
  • sous-série F/13 (Bâtiments civils) : F/13/10/b : dossiers d'architectes (1843-1846), F/13/201 : dossiers d'architectes (1807-1825) ; F/13/331-F/13/334 : dossiers d'architectes (an III-an XII) ; F/13/637/a-F/13/639/b : dossiers d'architectes (1804-1808)
  • sous série F/21 (Beaux-Arts) : F/21/1817-F/21/1819 : dossiers d'architectes (1845-1865) ; F/21/1910-F/21/1918 : dossiers d'architectes (1831-1862) ; F/21/2012-F/21/2022 : dossiers d'architectes (1810-1875), F/21/7669-F/21/7971 : dossiers individuels du personnel des services des monuments historiques, des bâtiments civils et palais nationaux (XIXe-XXe).
  • sous-série AJ/52 (École nationale supérieure des Beaux-Arts)
  • sous-série AJ/53 (École nationale supérieure des Arts décoratifs)
  • série AP (archives privées personnelles et familiales) : 332 AP (Victor Baltard), 453 AP (Henri Labrouste), 534 AP (Lucien Magne), 537 AP (Charles Génuys, Paul Gout)
F/19/*/1443 : États des architectes et inspecteurs des travaux diocésains (par diocèses) (XIXe siècle).
F/19/1858-F/19/1869 : Administration centrale. Personnel (An X-1910).
F/19/4558-F/19/4561 : Frais de voyages et de missions des inspecteurs et des architectes diocésains. Copies de plans, dessins. États des architectes diocésains. 1846-1901.
F/19/7227 : Architectes diocésains : personnel ( 1848-1896) ; instructions administratives (1880) ; rapports de prise de possession (1846-1905) ; frais de voyage des architectes diocésains d'Algérie (1886).
F/19/7228 : Architectes diocésains : concours (1884-1901).
F/19/7577-F/19/7926 : Travaux dans les cathédrales. An X-1912. (Ces dossiers présentent également nombres d'informations quant aux indemnités des architectes, des inspecteurs et inspecteurs généraux des édifices diocésains).

Références bibliographiques :

Législation et administration :
  • , Paris, Imprimerie royale puis Paul Dupont, 5 vol. 1841-1899. (Textes complets depuis août 1830 ; relevé chronologique de textes relatifs aux matières ecclésiastiques depuis 1682.)Circulaires, instructions et autres actes relatifs aux affaires ecclésiastiques et aux affaires des cultes non catholiques…
  • CHARON-BORDAS, Jeannine, s, Paris, Archives nationales, 1994.Les sources de l'histoire de l'architecture religieuse aux archives nationales, de la Révolution à la éparation, 1789-1905
  • DUBIEF (A.) et GOTTOFREY (V.),, Paris, Paul Dupont, 1891-1892, 1891 et 1892, 3 vol. (reprise de L. BÉQUET, , t. VIII, p. 493 à 570 et t. IX, p. 5 à 464, Paris, 1888 et 1891). Traité de l'administration des CultesRépertoire de droit administratif, article " Cultes "
Architecture :
  • Répertoire en ligne des architectes diocésains du XIXe siècle, sous la direction de Jean-Michel Leniaud.
  • LENIAUD, Jean-Michel, , Paris, Économica, 1993.Les cathédrales au XIXe
  • LENIAUD, Jean-Michel, , Paris, Nouvelles éditions latines, 1988.L'Administration des Cultes pendant la période concordataire
  • Institut français d'architecture, Direction des archives de France, , Paris, La Documentation française, 1996.Archives d'architectes. État des fonds XIXe-XXe siècle
  • PLOUVIER, Martine (sous la direction de), , Paris 2012 ( AFG/102 ).Guide des sources de l'histoire de l'art aux Archives nationales et aux Archives de Paris
  • PLOUVIER, Martine, "Les architectes publics au XIXe siècle. Comment conduire une recherche aux Archives nationales", in , n° spécial, 2007, pp.32-48.La revue administrative
  • GASTALDI, Nadine, "Les archives nationales (Paris-Fontainebleau) : sources pour la connaissance du patrimoine bâti religieux, XIXe-XXe siècles », [En ligne], 11 | 2009, mis en ligne le 22 juillet 2009, consulté le 29 avril 2015. URL : http://insitu.revues.org/4237 ; DOI : 10.4000/insitu.4237.In Situ

Localisation physique :

Pierrefitte-sur-Seine

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales de France

Mises à jour :

07/12/2017
  • Ajout d'une indexation Personne Physique avec l'aide de Florence Clavaud
  • Identifiant de l'inventaire d'archives :

    FRAN_IR_050281

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