Inventaire d'archives : 1098W - Bureau de la Réglementation, de l'Environnement et des Installations Classées - Commissions
Contenu :
Art. 1-22 : carrières, demandes d'autorisation d'exploitation, d'extension, de travaux et d'abandon (1987-1990).
Art. 23 : commission départementale des carrières, chronos (1987).
Art. 24-26 : commission départementale des carrières, divers (1987-1988).
Cote :
1098W 1-26
Publication :
Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr
Informations sur le producteur :
Producteur : Bureau de l'environnement
Informations sur l'acquisition :
Service versant : Bureau de l'environnement.
Versement du 20/01/1992
Description :
Mise en forme :
Bordereau
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance matérielle :
26 articles, 2.20 ml
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD073_1098W_1-26