Inventaire d'archives : Election de Bourges

Contenu :

Administration locale : nomination des syndics, ^lrocès-verbaux des assemblées de ; aroisses ; impositions : rôles, contraintes d'huissiers, déclarations de changements de domiciles ; déclarations de défrichements ; droits indirects : réception des commis aux aides, enregistrement du sol pour livre sur le vin vendu à Bourges 1742-1743 ; juridiction : registres des causes d'audience, plumitifs, procédures ; état des revenus des établissements ecclésiastiques 1790 ; registre des délibérations des officiers de l'élection 1762-1763.

Cote :

C/338/583BIS,1351/1364

Publication :

Archives départementales du Cher
23/06/2016

Informations sur le producteur :

Producteur : Election de Bourges

Description :

Mise en forme :
État de la cotation : Définitive
Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Cher, t. II, 1885

Conditions d'accès :

Communicable

Description physique :

Importance matérielle :
262
20.00

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD018_000163

Archives départementales du Cher

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