Inventaire d'archives : Répertoire numérique du fonds de la commune de Manteyer
Cote :
E DEPOT 16 A art. 1-2 ; E DEPOT 16 AA art. 1-3 ; E DEPOT 16 BB art. 1-3 ; E DEPOT 16 CC art. 1-18 ; E DEPOT 16 D art. 1-7 ; E DEPOT 16 DD art. 1-2 ; E DEPOT 16 E art. 1 ; E DEPOT 16 EE art. 1-2 ; E DEPOT 16 F art. 1-5 ; E DEPOT 16 FF art. 1-4 ; E DEPOT 16
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
2014
Gap
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de Manteyer
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Cadre du classement réglementaire des archives communales
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Libre
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Libre
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 151
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD005_E-DEPOT_16