Inventaire d'archives : Santé ; Direction de l'action sociale ; Sous-direction du Développement social, de la Famille et de l'Enfance ; Bureau objecteurs...

Date : 1979 - 1988

Titre :

Santé ; Direction de l'action sociale ; Sous-direction du Développement social, de la Famille et de l'Enfance ; Bureau objecteurs de conscience (1979-1988)

Contenu :

SOMMAIRE

. Dossiers individuels d'incorporation des objecteurs de conscience gérés par le Bureau DSF3 (classement par date d'incorporation au contingent puis par nom dans l'ordre alphabétique). DAS 552-629

. Contingent de mai 1987. DAS 552-568

. Contingent de novembre 1987. DAS 568 (suite)-596

. Contingent de mai 1988. DAS 596 (suite)-614

. Reliquat de dossiers de contingents déjà archivés concernant des affaires contentieuses (insoumis et déserteurs) Novembre 1979-mai 1986. DAS 614 (suite)-629

Sommaire

Art 1-78 : Dossiers individuels d’incorporation des objecteurs de conscience gérés par le bureau DSF3 (classement par date d’incorporation au contingent, puis par nom dans l’ordre alphabétique). Art 1-17 : Contingent de mai 1987. Art 17 (suite)-45 : Contingent de novembre 1987. Art 45 (suite)-63 : Contingent de mai 1988. Art 63 (suite)-78 : Reliquat de dossiers de contingents déjà archives concernant des affaires contentieuses (insoumis et déserteurs). Novembre 1979-mai 1986.

Cote :

19920248/1-19920248/78

Publication :

Archives nationales

1992

Informations sur le producteur :

Bureau des objecteurs de conscience (direction de l'action sociale)

Description :

Mise en forme :

Classement nominatif

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_017967

Institutions :

Bureau des objecteurs de conscience (direction de l'action sociale)

Thèmes :

association, déserteur, insoumis, objecteur de conscience, service national

Type de document :

dossier individuel

Fonctions :

contentieux