Inventaire d'archives : Cadre de classement

Contenu :

Le cadre de classement des archives départementales permet de voir la liste des séries et sous-séries conservées. Dans chaque dossier, on trouvera des liens vers les inventaires.

Publication :

Archives départementales du Haut-Rhin
2016
3, rue Fleischhauer
Cité administrative - Bât. M
68026 COLMAR Cedex

Informations sur le producteur :

Cadre de classement édicté par l'ancienne Direction des Archives de France (actuel Service Interministériel des Archives de France) dans la circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Haut-Rhin

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD068_000338

Où consulter le document :

Archives de la Collectivité européenne d'Alsace - Site de Colmar

Liens