Inventaire d'archives : Cadre de classement
Contenu :
Le cadre de classement des archives départementales permet de voir la liste des séries et sous-séries conservées. Dans chaque dossier, on trouvera des liens vers les inventaires.
Publication :
Archives départementales du Haut-Rhin
2016
3, rue Fleischhauer
Cité administrative - Bât. M
68026 COLMAR Cedex
Informations sur le producteur :
Cadre de classement édicté par l'ancienne Direction des Archives de France (actuel Service Interministériel des Archives de France) dans la circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Haut-Rhin
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD068_000338