Inventaire d'archives : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale d'Arreau (1559-1952)
Contenu :
Présentation du contenu
Ce fonds est constitué :
de trois versements effectués par les notaires d'Arreau :
- 3 E 19-531 (1er février 1954),
- 3 E 45/1-94 (entrée n°1826 du 29 mars 2000),
- 3 E 95/1-96 (entrée n°20110175 du 30 août 2011),
d'une réintégration provenant d'un détenteur privé :
- 3 E 51/2-4 (entrée n°1818 du 25 février 2000),
de la recotation de notaires existants dans la sous-série 1 E :
- 3 E 108/1 (30 août 2012),
de la réintégration de deux articles provenant d'un autre service d'Archives départementales (Archives départementales de la Haute-Garonne) :
- 3 E 112/1-2 (entrée n° 20120231 du 25 octobre 2012).
Publication :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
2012
Tarbes
Informations sur le producteur :
Etude notariale (Arreau, Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
Comprend les archives notariales d'autres communes : Adervielle, Ancizan, Arreau, Bourisp, Camous, Camparan, Estarvielle, Fréchet, Guchan, Guchen, Hèches, Loudenvielle, Mont, Pouchergues, Sarrancolin, Vielle-Aure, Vielle-Louron, Vignec.
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation complète
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
En application de la législation relative aux archives publiques.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Suivant le règlement des Archives départementales.
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 690
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 47,94
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
Bibliographie nationale :
- Le Gnomon, revue internationale d'histoire du notariat (3 JB 120).
- Jean-Paul Poisson, « L'Étude du notaire », dans Les lieux de mémoire. La France. 3. De l'archive à l'emblème, Paris, Gallimard, 1992.
- Les archives notariales : manuel pratique et juridique ; par la Commission des archives notariales, Conseil supérieur des archives, sous la direction de Geneviève Étienne et de Marie-Françoise Limon-Bonnet, Paris, la Documentation française, 2013.
Bibliographie locale :
- Revue du Comminges, 2ème trim. 1983, pp. 189-196 "A travers les minutes d'un notaire de Louron" (3 JB 15/56).
- Revue du Comminges, 1er trim. 1989, pp. 97-108 "Les relations pécuniaires entre époux dans la vallée du Louron au XVIè siecle" (3 JB 15/62).
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD065_IR_00029