Inventaire d'archives : Justice ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1964-1981)
Contenu :
Sommaire
Cabinet d’Alain Peyrefitte, ministre de la Justice de 1977 à 1981. Art 1-40 : Conseils des ministres, réunions des secrétaires d’Etat, conseils et comités restreints, entretiens avec d’autres ministres, 1977-1981. Art. 41-108 : Discours, relations avec la presse, relations publiques, 1977-1981. Art 109-141 : Groupes de travail, séminaires, conseil supérieur de la magistrature, notes aux membres du cabinet, budget, audiences, 1977-1981. Art 142-145. Affaires judiciaires suivies personnellement par le ministre, 1977-1981. Art 146-179 : Dossiers de principe et affaires diverses, 1977-1981. Art 180-190 : Dossiers d’Alain Goldfeil, chef de cabinet, 1978-1981. Art 191-249 : Dossiers de Bruno Cheramy, conseiller technique, 1977-1981. Art. 250-353 : Dossiers de Vincent Lamenda et Xavier Nicot, conseillers techniques, 1964-1981. Art. 354-361 : Dossiers de Jean-Claude Laplace et Olivier Kuhnmuch, conseillers techniques, 1978-1981. Art. 362-389 : Dossiers d’Henri Monnet, conseiller technique, 1976-1981. Art. 390-391 : Dossiers d’Yves Rocca, directeur de cabinet, 1977-1981. Art. 392 : Dossiers de Charles Dufour puis Jean-Claude Laplace, directeurs adjoints du cabinet, 1977. Art. 393-413 : Dossiers de Françoise verne, conseiller technique, 1980-1981.
Cote :
20010085/1-20010085/413
Publication :
Archives Nationales
2001
Informations sur le producteur :
Cabinet du garde des Sceaux, ministre de la Justice
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_013500
Personnes :
Cheramy, Bruno, Dufour, Charles, Giscard d'Estaing, Valéry (1926-....), Goldfeil, Alain, Kuhnmuch, Olivier, Lamenda, Vincent, Laplace, Jean-Claude, Monnet, Henri, Nicot, Xavier, Peyrefitte, Alain (1925-1999), Rocca, Yves, Verne, Françoise
Institutions :
Cabinet du garde des Sceaux, ministre de la Justice, France. Conseil supérieur de la magistrature
Thèmes :
administration centrale, administration pénitentiaire, conseil des ministres, droit, droit privé, droit public, droit pénal, gouvernement, justice, libertés publiques, organisation judiciaire, presse, procédure civile, procédure pénale, profession judiciaire, protection judiciaire de la jeunesse, sécurité