Inventaire d'archives : Conseil général des ponts et chaussées. Table des affaires traitées en assemblées plénières par le Conseil général des ponts et...
Titre :
Conseil général des ponts et chaussées. Table des affaires traitées en assemblées plénières par le Conseil général des ponts et chaussées en 1912.
Contenu :
244 affaires ont été traitées en assemblées plénières du Conseil général des ponts et chaussées durant l'année 1912.
Près de la moitié concernent les chemins de fer (27%) et les ports (20%). 19% abordent des questions du domaine maritimes et fluviales (voies navigables, canaux, travaux maritimes, phares et balises). 17% traitent d'affaires générales, du personnel ou de l'organisation des ponts et chaussées. 14 % sont relatives aux routes, ponts et tramways.
D'un point de vue géographique, les principaux départements concernés sont le département de la Seine, de la Gironde et de la Seine-maritime.
Consulter les documents annexes ci-joint
Cote :
F/14/17792
Publication :
Archives nationales.
2018
59 rue Guynemer 93383 PIERREFITTE-SUR-SEINE
Informations sur le producteur :
Conseil général des ponts et chaussées
Informations sur l'acquisition :
Versement ordinaire.
Conditions d'accès :
Conformément aux dispositions de l'article L. 213-2 du Code du Patrimoine.
Conditions d'utilisation :
Conformément aux dispositions du règlement de la salle de lecture des Archives nationales.
Description physique :
Importance matérielle :
1 registre.
Ressources complémentaires :
Consulter en complément :
- F/14/17825, registre chronologique des affaires soumises au Conseil général des ponts et chaussées, 1912.
- F/14/17028-F/14/17031, registres de délibérations du Conseil général des ponts et chaussées, 1912.
Registres de l'année 1913 des délibérations des sections du Conseil général des ponts et chaussées :
- F/14/16172-F/14/16174, deuxième section : navigation.
- F/14/16275-F/14/16277, troisième section : ports, phares et balises.
- F/14/16374-F/14/16376, chemins de fer
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_057344