Inventaire d'archives : 1224W - Agriculture - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt - Economie et Environnement

Contenu :

Art. 1 à 18 : Captage des sources, assainissement, alimentation des communes en eau potable.
Art. 19 à 74 : Dossiers de remembrement des communes, des Avanchers, Hautecour Apemont, Villargerel, Doucy-en-Tarentaise, Feissons-sur-Salins, Salins-les -Thermes, et les communes de l'Albanais, Albens, Saint-Girod et Saint-Félix.

Cote :

1224W 1-74

Publication :

Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr

Informations sur le producteur :

Producteur : Economie et environnement des exploitations agricoles

Informations sur l'acquisition :

Service versant : Administration générale.
Versement du 29/11/1996

Description :

Mise en forme :
Bordereau
Commune

Conditions d'accès :

Archives publiques

Description physique :

Importance matérielle :
74 articles, 20.40 ml

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD073_1224W_1-74

Archives départementales de la Savoie

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