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Archives Départementales de la Haute-Saône

(1) Folio 5, déclarations des biens et droits possédés par les Bénédictins à Faverney et autres communes (1790). (2) Pour les années 1790-an XIII, voir 228 E dépôt 88/H 8. (3) Voir 228 E dépôt 82/H 2, répartition de l'assiette (1806-1807), rôles de prestation pour les chemins (1807-1808). (4) Voir 228 E dépôt 34/D 3, garde-nationale (1830-1834). (5) Voir 228 E dépôt 82/H 2, réquisitions (1791-1793). (6) Voir 228 E dépôt 34/D 3 et 228 E dépôt 39/D 8, réquisitions (1814). (7) Voir 228 E dépôt 36/D 5 et 228 E dépôt 41/D 10, réquisitions (1870). (8) Voir 228 E dépôt 34/ D 3, rapports du garde de police et du comité de surveillance (1790-an II). (9) Voir 228 E dépôt 82/H 2, comptabilité (1790-an III) et 228 E dépôt 41/D 10, comptabilité (1865-1879). (10) Voir 228 E dépôt 39/D 8, pour an VIII-1864 et 228 E dépôt 36/D 5, pour 1865-1880. (11) Idem, voir 228 E dépôt 32/D 1. (12) Voir 228 E dépôt 41/D 10 pour 1865-1879. (13) Voir 228 E dépôt 49/E 6, déclarations de grossesses (an XII-1824). Sources complémentaires aux Archives Départementales de la Haute-Saône : B 6983, déclarations de propriétés dans la communauté de Faverney (1750-1753). C 24, 34, affaires municipales de Faverney (1742-1788). C 50, requête du curé de Faverney pour fonder un établissement de charité (1735-1789). C 52, construction des casernes de Faverney (1751-1790). C 195, règlement de droits curiaux pour la communauté (1782-1789). C 207, incendie à Faverney (1753). C 208, 214, 217, 219, 227, correspondance de l'Intendant avec les subdélégués de Vesoul, relative à l'administration publique de Faverney (1754-1785). C 243, 247, règlements de l'administration municipale de Faverney (1752-1766). C 378, rôles et répartements des impositions dans la communauté de Faverney (1729-1790). C 578, 579, plans de la vallée et du pont de Faverney (1772-1793). E 851, comptes d'échevins de Faverney (1765). G 117, église paroissiale de Faverney (1622-1738). H 361, traité entre les abbayes de Faverney et de Clairefontaine, au sujet de la possession des pâturages de Faverney (1212). H 433 à 470, archives de l'abbaye de Faverney, notamment le cartulaire général (767-1786). H 504 à 527, pièces provenant de l'abbaye de Faverney relatives à la communauté et aux particuliers du lieu (1244-1790). H 1090, histoire manuscrite de l'abbaye de Faverney par dom Odilon Bebin (1670, copie de 1886). 1 J 51, 1 J 69/1, 1 j 690, documents sur Faverney (1211-1792). 20 L 52, 26 L 9, 42 L 9, 45 L 25, 368 L 3 à 210, 440 à 480, époque révolutionnaire. 3 O 234, travaux communaux (depuis l'an IX). 95 E dépôt 4, plan du ruisseau qui alimente le canal "du moulin des Bénédictins" de Faverney (archives municipales de Breurey-lès-Faverney, 1774). 167 E dépôt 4, pièces d'un procès entre les habitants de Faverney et ceux de Conflandey, au sujet du droit de parcours dans la prairie de Faverney (1446, 1626, 1784) ; extraits du registre des délibérations du conseil municipal de Faverney, relative au droit de parcours réclamé par la commune de Conflandey (1890, archives municipales de Conflandey).