Inventaire d'archives : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service aménagement rural, équipements ; Sous-direction des équipements collectifs ;...
Titre :
Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service aménagement rural, équipements ; Sous-direction des équipements collectifs ; Bureau services publics ruraux (1964-1978)
Contenu :
Le bureau des services publics ruraux a dans ses attributions les travaux d'alimentation en eau potable, d'assainissement dans les communes rurales, de collecte et de traitement des ordures ménagères et des déchets et de l'électrification rurale.
Le premier versement est constitué des chronos du bureau pour les années 1964-1978.
Sommaire
Art 1-22 (1 SAREQ) : Pelurier du bureau des services publics ruraux. Art 1-2 : Electrification rurale, 1969-1976. Art 3 : Courrier parlementaire, 1970-1976. Art 4-22 : Eau, assainissement et ordures ménagères, 1964-1978
Cote :
19810042/1-19810042/22
Publication :
Archives nationales
1981
Informations sur le producteur :
Bureau des services publics ruraux (ministère de l'Agriculture) (1976-1984)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_006012