Inventaire d'archives : Minutes et répertoires du notaire Cléophas PÉRON, mai 1555 - 18 mars 1599 (étude XCI)
Contenu :
Attention : ce notaire n'a pas laissé de répertoire pour son activité dans l'étude XCI.
Des feuillets avec une table alphabétique par prénom des clients sont insérés au début ou à la fin de chaque registre des minutes entre MC/ET/XCI/33 et MC/ET/XCI/142.
Accès aux instruments de recherche de tous les notaires de l’étude XCI
Cote :
MC/ET/XCI/32 - MC/ET/XCI/142
Publication :
Archives nationales
2022
Paris
Informations sur le producteur :
Étude notariale XCI (Paris ; 1525-....)
Péron, Cléophas
Informations sur l'acquisition :
Versement
Conditions d'accès :
la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e). Minutes et répertoires :
s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur. Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) :
Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.
Conditions d'utilisation :
Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.
Description physique :
Importance matérielle :
ML à évaluer
Dimensions :
ML à évaluer
Localisation physique :
Paris
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Mises à jour :
mai 2022Correction d'une partie des analyses, reprise des liens IR-NP (Marie-Françoise Limon-Bonnet)
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_042937