Inventaire d'archives : Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction générale des Renseignements généraux

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Les dossiers présentés ci-dessous sont le plus souvent peu alimentés de notes d'information des Renseignements généraux.
Ils se composent essentiellement de notices biographiques et de coupures de presse.

Identifiant de l'unité documentaire :

F/7/15475 à F/7/15539

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_054186

Type :

inventory

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT
  • Publication :

    Archives nationales
    2015
    Pierrefitte-sur-Seine

    Conditions d'accès des documents :

    Dossiers soumis au délai spécial de communication fixé à 50 en application du Code du patrimoine (article L213-2 : protection de la vie privée).

    Conditions d'utilisation :

    Selon le réglement de la salle de lecture des Archives nationales.

    Informations sur l'acquisition :

    Versement

    Description physique :

    74 articles

    Lieu de conservation :

    Pierrefitte-sur-Seine

    Organisme responsable de l'accès intellectuel :

    Archives nationales de France