Inventaire d'archives : Education nationale (1969-1969)
Contenu :
Distinctions honorifiques. Promotions et nominations dans l'ordre des Palmes académiques. Officiers et Chevaliers, promotion du 14 juillet 1969.
Décret du 21 juillet 1969 et rectificatifs, bordereaux récapitulatifs notices individuelles de propositions retenues pour la promotion : 13 liasses cotées F. 17 bis n° 13713-13725
Sommaire
Art 1-13 (F 17 bis 13713-13725) : Promotion dans l’ordre des palmes académiques du 14 juillet 1969 : Décret, mémoires de proposition, bordereaux récapitulatifs.
Cote :
19771311/1-19771311/13
Publication :
Archives nationales
1977
Informations sur le producteur :
Ministère de l'Éducation nationale
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_017484