Inventaire d'archives : Archives de la Direction de l'administration générale du ministère de la Culture de 1993 à 2009
Contenu :
Ce répertoire présente les principales missions de la direction de l’administration générale sur une durée de 15 ans. Il souligne principalement le suivi des services dépendants de la DAG ainsi que la tutelle exercée sur les opérateurs.
Cote :
20150835/1-20150835/84
Publication :
Archives nationales
2015
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Direction de l'administration générale (ministère de la Culture et de la Communication)
Voir notice producteur
Informations sur l'acquisition :
Versements en 1998, de 2004 à 2007, en 2009 et 2010 à la Mission des archives du ministère de la Culture et de la communication (versements 98V017, 04V313, 04V292, 05V032, 06V047, 06V073, 07V149, 09V204 et 10V033).
Description :
Évolutions :
Le fonds est clos.
Critères de sélection :
Le traitement de ce fonds a permis des éliminations de documents, essentiellement des doubles de notes, de dossiers, de brochures et des feuilles de bordereaux d’envoi.
Mise en forme :
Cet ensemble de documents est classé de manière thématique.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement communicable à l’exception des articles 1 à 12, 20 et 30 qui renferment des informations d’ordre privé et sont soumis à un délai de communicabilité de 50 ans.
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement de la salle de lecture.
Description physique :
Importance matérielle :
9 ml (27 cartons dimab)
Ressources complémentaires :
Se référer aux autres versements de la DAG.
Références bibliographiques :
Bottin administratif 2008, volume 1 (64e édition) – Lexis Nexis.
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_054210