Inventaire d'archives : Répertoire méthodique des minutes et répertoires de l'étude notariale de La Barthe-de-Neste (1564-1935)
Cote :
3 E 2762-2969 ; 3 E 21 66-109 ; 3 E 33 6 ; 3 E 46 1-90 ; 3 E 67 28 ; 3 E 73 1-19 ; 3 E 113 1-49 ; 3 E 137 1-22
Publication :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
2015, 2022
Tarbes
Informations sur le producteur :
Étude notariale (La Barthe-de-Neste, Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
Comprend les archives notariales d'autres communes : Asque, Avezac, Labastide, Laborde, Lortet, Montoussé et Prat.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Ce fonds est constitué :
de sept versements effectués par les notaires de La Barthe-de-Neste :
- 3 E 2763-2808, 2810-2877, 2881-2969 (entrées des 5 mai 1953, 24 avril 1956 et 22 juillet 1974),
- 3 E 46/1-90 (entrée n° 1827 du 29 mars 2000),
- 3 E 73/1-19 (entrée n° 20090092 du 17 juin 2009),
- 3 E 113/1-49 (entrée n° 20120236 du 7 novembre 2012),
-3 E 137/1-22 (entrée n° 20220199 du 24 mai 2022),
de plusieurs articles provenant de deux autres études notariales du département :
- 3 E 21/66-109 (étude de Saint-Laurent-de-Neste, entrée du 14 janvier 1950),
- 3 E 33/6 (pas de date d'entrée),
de la réintégration de deux articles provenant des Archives départementales de la Haute-Garonne :
- 3 E 2762 (entrée n°1005 du 30 mars 1994, cote initiale 3 E 34/8)
- 3 E 67/28 (entrée n° 20090016 du 5 février 2009),
de la recotation d'un notaire existant dans la sous-série 1 E :
- 3 E 2809 (cote initiale 1 E 742).
Historique de conservation :
Historique de la conservation
- Les notaires de Montoussé proviennent d'un versement d'un notaire de Saint Laurent-de-Neste : (3 E 21/66-109).
- Les notaires Abadie (3 E 67/28) et De Rege (3 E 2762) proviennent de deux versements des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation complète
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
En application de la législation relative aux archives publiques.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Suivant le règlement des Archives départementales
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 422
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 35,44
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
Bibliographie nationale :
- Le Gnomon, revue internationale d'histoire du notariat (3 JB 120).
- Jean-Paul Poisson, « L'Étude du notaire », dans Les lieux de mémoire. La France. 3. De l'archive à l'emblème, Paris, Gallimard, 1992.
- Les archives notariales : manuel pratique et juridique ; par la Commission des archives notariales, Conseil supérieur des archives, sous la direction de Geneviève Étienne et de Marie-Françoise Limon-Bonnet, Paris, la Documentation française, 2013.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD065_IR_00030