Inventaire d'archives : Travail ; Délégation à l'emploi ; Sous-direction défense et promotion de l'emploi ; Mission Fonds national de l'emploi
Titre :
Travail ; Délégation à l'emploi ; Sous-direction défense et promotion de l'emploi ; Mission Fonds national de l'emploi (1981-1989)
Contenu :
SOMMAIRE
. Conventions d'allocation spéciale licenciement du Fonds national pour l'emploi : dossiers des conventions (classement numérique). 1981-1989.
DGE 798-867
. Année 1981.
DGE 798-801
. Année 1982.
DGE 802-807
. Année 1983.
DGE 807 (suite)-813
. Année 1984.
DGE 813 (suite)-818
. Année 1985.
DGE 818 (suite)-828
. Année 1986.
DGE 829-834
. Année 1987.
DGE 835-846
. Année 1988.
DGE 847-858
. Année 1989.
DGE 858 (suite)-867
Sommaire
Art 1-70 : Conventions d’allocation spéciale licenciement : Dossiers d’attribution d’allocations (classement par année puis par numéro d’enregistrement), 1981-1989. Art 1-4. Année 1981. Art 5-10. Année 1982. Art 10 (suite)-16. Année 1983. Art 16 (suite)-21. Année 1984. Art 21 (suite)-31. Année 1985. Art 32-37. Année 1986. Art 38-49. Année 1987. Art 50-61. Année 1988. Art 62-70. Année 1989.
Cote :
19940686/1-19940686/70
Publication :
Archives nationales
1994
Informations sur le producteur :
Mission du Fonds national de l'emploi (1982-1997)
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique, numérique
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_015640