Inventaire d'archives : Santé ; Direction des hôpitaux ; Service personnels, établissements ; Sous-direction établissements (1938-1972)

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

SOMMAIRE
Bureau TG 1 - Tutelle financière
SAN 1000 à 1338
1000 à 1022
Minutier
1949 à 1960
1023 à 1049
Administration financière des Etablissements
1944 à 1964
1050 à 1072
Dossiers généraux
1944 à 1970
1073 à 1095
Fixation des prix de journée Protection maternelle et infantile I.M.P. Hospices publics et privés
1955 à 1966
1096 à 1103
Fixation des prix de journée Hôpitaux psychiatriques
1964 à 1966
1104 à 1140
Fixation des prix de journée Hôpitaux publics et privés
1967
1141 à 1147
Fixation des prix de journée Hôpitaux psychiatriques
1967
1148 à 1190
Fixation des prix de journée Hôpitaux publics et privés
1968
1191 à 1200
Fixation des prix de journée Hôpitaux psychiatriques
1968
1201 à 1225
Fixation des prix de journée Hôpitaux publics et privés
1969
1226
Fixation des prix de journée Hôpitaux psychiatriques
1969
1227 à 1247
Fixation des prix de journée Hôpitaux publics et privés
1970
1248 à 1253
Contrôle financier des hôpitaux psychiatriques de Paris et de la Seine
1966
Contrôle financier des régimes particuliers
1254 à 1273
Assistance publique de Paris
1942 à 1969
1274
Hospices civils de Lyon
1953 à 1968
1275 à 1283
Assistance publique de Marseille
1938 à 1969
1284 et 1285
Hospices civils de Strasbourg et divers
1960 à 1962
1286 à 1328
Conseil supérieur de l'aide sociale
1329 à 1338
Secrétariat du contentieux du Conseil supérieur de l'aide sociale
Bureau TG 2 - Tutelle administrative
SAN 1339 à 1486
1339 à 1343
Minutier
1962 à 1966
1344
Commission nationale de l'organisation hospitalière
1949 à 1958
1345 à 1360
Classement des hôpitaux et hospices publics
1956 à 1969
1361 à 1449
Création, suppression, érection en établissements publics des établissements hospitaliers
1946 à 1972
1450 à 1464
Hôpitaux psychiatriques Rapports annuels Dossiers d'aménagement
1945 à 1969
1465 et 1466
Etablissements de soins, de cure et de prévention Généralités
1945 à 1968
1467 à 1480
Etablissements de soins, de cure et de prévention Agréments
1939 à 1970
1481 à 1486
Etablissements de soins, de cure et de prévention Règlements intérieurs
1950 à 1965
Bureau TG 3 - Affaires générales
SAN 1487 à 1599
1487 à 1510
Rapports de gestion des hôpitaux
1968
1511 à 1532
Rapports de gestion des hôpitaux
1969
1533 à 1562
Rapports de gestion des hôpitaux
1970
1563 à 1596
Rapports de gestion des hôpitaux
1971
1597 à 1599
Contrôle du fonctionnement médical des hôpitaux
1965 et 1966
Sommaire
Art 1-339. Archives du bureau TG1 tutelle financière. Art 1-23 : Minutiers chronologiques, 1949-1960. Art 24-73. Affaires générales, administration financière des établissements par département, 1944-1970. Art 74-248 : Fixation des prix de journée, par année, catégorie et département, 1955-1969. Art 249-286 : Contrôle financier des régimes particuliers (en particulier à Paris), budgets et comptes administratifs à l’appui, 1938-1969. Art 287-339 : Conseil supérieur de l’aide sociale : Dossiers de recours concernant les prix de journée des établissements, conformément à la loi du 3 octobre 1953, classement numérique, 1953-1968 ou 1969. Art 340-472. Archives du bureau TG2 tutelle administrative. Art 340-345 : Minutiers chronologiques, 1962-1966. Art 346-472 : Organisation, classement des établissements, création ou suppression, rapports annuels, agréments, règlements intérieurs, commissions régionales ou nationale (PV, dossiers soumis), classement par département pour la plupart des dossiers, 1939-1972, 1939-1972. Les cotes SAN 1450-1464 sont annulées. Art 473-585. Archives du bureau TG3 affaires générales. Art 473-583 : Rapports de gestion, contrôle du fonctionnement, par année et département, 1968-1971. Art 584-585 : Minutiers du bureau EH3 : Fonctionnement médical des établissements hospitaliers, 1965-1966.

Identifiant de l'unité documentaire :

19760195/1-19760195/585

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_020396

Publication :

Archives nationales
1976

Informations sur le producteur :

Sous-direction des établissements (direction des hôpitaux)

Description :

Mise en forme :
Classement chronologique, numérique, par catégorie, par département, par établissement

Localisation physique :

Pierrefitte

Mises à jour :

  • Converted_apeEAD_version_2015-06-SNAPSHOT
  • Activités :

    organisation sanitaire